EARL DU TREMBLAY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 300 k€
EARL DU TREMBLAY est une société civile immatriculée le 3 mai 2006 sous le numéro SIREN 489 842 575. Elle est domiciliée Le Tremblay, 18350 Ourouer-les-Bourdelins. EARL DU TREMBLAY relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SEBASTIEN PERAS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU TREMBLAY
INSEE- Dénomination
- EARL DU TREMBLAY
- SIREN
- 489 842 575
- SIRET (siège)
- 489 842 575 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR47489842575Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 842 575
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 299 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 03 mai 2006
- Siège social
- LE TREMBLAY , 18350, OUROUER-LES-BOURDELINS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU TREMBLAY
Polyculture élevage
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Finances de EARL DU TREMBLAY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU TREMBLAY
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2010 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 décembre 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DU TREMBLAY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 18350 OUROUER-LES-BOURDELINSSiègeActif
489 842 575 00024 · ouvert le 15 avril 2006 · NAF 0150Z
- 18350 OUROUER-LES-BOURDELINSFermé
489 842 575 00016 · ouvert le 15 avril 2006 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU TREMBLAY
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL DU TREMBLAY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU TREMBLAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU TREMBLAY. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00635
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 15 juillet 2026 · N° 26/00119
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 03 février 2026 · N° 25/00372
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 16 septembre 2025 · N° 25/00189
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, c6-REFERES
Décision du 09 septembre 2025 · N° 25/00204
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 13 février 2025 · N° 21/11812
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/01106
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 8
Décision du 21 mars 2013 · N° 11/05290
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 juillet 2000 · N° 97-21.229
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU TREMBLAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU TREMBLAY
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant(e) : PERAS Sébastien, Robert, Michel
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Gérant(e) : PERAS Robert Georges Jacques-Yves Gérant(e) : PERAS Sébastien Robert Michel
- création
Date d'effet : 03 mai 2006
Questions fréquentes sur EARL DU TREMBLAY
Quel est le numéro SIREN de EARL DU TREMBLAY ?
Le numéro SIREN de EARL DU TREMBLAY est 489 842 575. Le SIRET de son siège social est 489 842 575 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47489842575.
Qui dirige EARL DU TREMBLAY ?
EARL DU TREMBLAY est dirigée par SEBASTIEN PERAS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DU TREMBLAY ?
Le siège social de EARL DU TREMBLAY est situé Le Tremblay, 18350 Ourouer-les-Bourdelins.
EARL DU TREMBLAY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU TREMBLAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU TREMBLAY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU TREMBLAY.
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