EARL DU VERT GALANT
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 80,1 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL DU VERT GALANT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 559 987. Son siège social est situé 1 B rue Francois Mitterrand, 59252 Marquette-en-Ostrevant. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z) et emploie 1 ou 2 salariés. SIMON ROCQUET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DU VERT GALANT
INSEE- Dénomination
- EARL DU VERT GALANT
- SIREN
- 440 559 987
- SIRET (siège)
- 440 559 987 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR71440559987Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 559 987
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 80 100 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 janvier 2002
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 1 B RUE FRANCOIS MITTERRAND , 59252, MARQUETTE-EN-OSTREVANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DU VERT GALANT
Polyculture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DU VERT GALANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DU VERT GALANT
INSEEÉtablissements de EARL DU VERT GALANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59252 MARQUETTE-EN-OSTREVANTSiègeActif
440 559 987 00019 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL DU VERT GALANT
INPIConformité de EARL DU VERT GALANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DU VERT GALANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
16 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DU VERT GALANT. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00537
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 20
Décision du 25 juin 2026 · N° 2026R00181
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 30 septembre 2025 · N° 23/08404
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-6
Décision du 22 mai 2025 · N° 24/06568
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 14 janvier 2025 · N° 19/04107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre 1re section
Décision du 26 janvier 2021 · N° 19/07324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 mai 2005 · N° 04-13.461
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 janvier 2003 · N° 01-20.148
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 2002 · N° 01-20.289
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 2002 · N° 01-20.288
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 2002 · N° 01-20.287
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 2002 · N° 01-20.286
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 novembre 2002 · N° 01-20.285
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1996 · N° 93-21.052
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 février 1993 · N° 90-15.584
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 novembre 1992 · N° 91-10.983
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DU VERT GALANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DU VERT GALANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 2002
Questions fréquentes sur EARL DU VERT GALANT
Quel est le numéro SIREN de EARL DU VERT GALANT ?
Le numéro SIREN de EARL DU VERT GALANT est 440 559 987. Le SIRET de son siège social est 440 559 987 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71440559987.
Qui dirige EARL DU VERT GALANT ?
EARL DU VERT GALANT est dirigée par SIMON ROCQUET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DU VERT GALANT ?
Le siège social de EARL DU VERT GALANT est situé 1 B rue Francois Mitterrand, 59252 Marquette-en-Ostrevant.
EARL DU VERT GALANT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DU VERT GALANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DU VERT GALANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DU VERT GALANT.
Combien de salariés compte EARL DU VERT GALANT ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL DU VERT GALANT emploie 1 ou 2 salariés.
Entreprises similaires
Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Marquette-en-Ostrevant
- EARL GRATTEPANCHE59252 Marquette-en-Ostrevant
- SCEA DE L OSTREVANT59252 Marquette-en-Ostrevant
- LEFEBVRE PHILIPPE59252 Marquette-en-Ostrevant
- BLANCHARD DANIEL59252 Marquette-en-Ostrevant
- DEHORNE JEAN-PAUL59252 Marquette-en-Ostrevant
- TONDEUR LUDOVIC59252 Marquette-en-Ostrevant
- LOQUET LOUIS59252 Marquette-en-Ostrevant
- MIENS ALBERT59252 Marquette-en-Ostrevant
- POULAIN EDGARD59252 Marquette-en-Ostrevant
- DUFOUR AUGUSTINE59252 Marquette-en-Ostrevant
Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Marquette-en-Ostrevant
Entreprises du même secteur à Marquette-en-Ostrevant
Entreprises à Marquette-en-Ostrevant
Toutes les entreprises à Marquette-en-Ostrevant
Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » du Nord en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
