EARL DUBOURG
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 48,0 k€
EARL DUBOURG est une société civile immatriculée le 2 janvier 2001 sous le numéro SIREN 433 937 182. Son siège social est situé 1350 Che de Notre Dame de Bon Remede, 84380 Mazan. EARL DUBOURG relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). OLIVIER DUBOURG exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL DUBOURG
INSEE- Dénomination
- EARL DUBOURG
- SIREN
- 433 937 182
- SIRET (siège)
- 433 937 182 00023
- N° TVA intracommunautaire
- FR69433937182Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 937 182
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 48 000 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 02 janvier 2001
- Siège social
- 1350 CHE DE NOTRE DAME DE BON REMEDE , 84380, MAZAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL DUBOURG
Exploitation maraîchère sous serres froides
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL DUBOURG
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DUBOURG
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2022
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL DUBOURG
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 84380 MAZANSiègeActif
433 937 182 00023 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 0113Z
- 84380 MAZANFermé
433 937 182 00015 · ouvert le 01 décembre 2000 · NAF 011C
Documents juridiques de EARL DUBOURG
INPIConformité de EARL DUBOURG
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUBOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
69 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUBOURG. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE DES REFERES
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00078
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION A
Décision du 21 juillet 2026 · N° 24/00873
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 10 juillet 2026 · N° 21/11917
- Lire la décision sur courdecassation.frRLJ - autre décision ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 juillet 2026 · N° 21/00028
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00031
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile section A
Décision du 30 juin 2026 · N° 26/00435
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, cH1 Référés
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00342
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00008
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00018
- Lire la décision sur courdecassation.frSe dessaisit ou est dessaisi au profit d'une autre juridiction
Tribunal judiciaire, pROCEDURES COLLECTIVES
Décision du 11 juin 2026 · N° 26/00020
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01141
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01142
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01143
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01144
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01145
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01146
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01147
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 11 juin 2026 · N° 24/01148
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 29 mai 2026 · N° 24/03902
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DUBOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DUBOURG
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon
Gérant : DUBOURG Olivier
- création
Date d'effet : 02 janvier 2001
Questions fréquentes sur EARL DUBOURG
Quel est le numéro SIREN de EARL DUBOURG ?
Le numéro SIREN de EARL DUBOURG est 433 937 182. Le SIRET de son siège social est 433 937 182 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69433937182.
Qui dirige EARL DUBOURG ?
EARL DUBOURG est dirigée par OLIVIER DUBOURG, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL DUBOURG ?
Le siège social de EARL DUBOURG est situé 1350 Che de Notre Dame de Bon Remede, 84380 Mazan.
EARL DUBOURG est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DUBOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DUBOURG est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUBOURG.
Entreprises similaires
Même activité (culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules), en France
- SCA CULTURES FRANCE CHAMPIGNON49160 Longue-Jumelles
- VILMORIN-MIKADO49250 La Menitre
- SAS CHAMPILOIRE49160 Longue-JumellesCA 1,6 M€
- HM.CLAUSE26800 Portes-les-ValenceCA 206 M€
- LETANG77114 HermeCA 3,1 M€
- SCEA LES POMMEREAUX41220 La Ferte-Saint-Cyr
- SOLDIVE04190 Les Mées
- SERRES DE BESSIERES31660 BessieresCA 5,7 M€
- BOCAPOM79100 Plaine-et-Vallees
- SCA ST BAUZILLE79100 Plaine-et-Vallées
