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EARL DUBUISSON DE BRAY

Active
Siren493 443 873Société civile27170 BRAYCréée le 27 décembre 2006

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 493 443 873, EARL DUBUISSON DE BRAY est une société civile créée le 27 décembre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Ecoles, 27170 Bray. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par PHILIPPE DUBUISSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL DUBUISSON DE BRAY

Dénomination
EARL DUBUISSON DE BRAY
SIREN
493 443 873
SIRET (siège)
493 443 873 00010
N° TVA intracommunautaire
FR81493443873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 443 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
27 décembre 2006
Siège social
6 RUE DES ECOLES , 27170, BRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL DUBUISSON DE BRAY

EXPLOITATION ET GESTION DE BIENS AGRICOLES - CULTURE CEREALIERE ET ELEVAGE D'OVINS

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Finances de EARL DUBUISSON DE BRAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DUBUISSON DE BRAY

NB

NATHALIE BOULET

Autre

Depuis la création (27 décembre 2006) · 19 ans

PD

PHILIPPE DUBUISSON

Gérant

Depuis la création (27 décembre 2006) · 19 ans

Établissements de EARL DUBUISSON DE BRAY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 27170 BRAYSiègeActif

    493 443 873 00010 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL DUBUISSON DE BRAY

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 20 avril 2009

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2006

  • Acte

Conformité de EARL DUBUISSON DE BRAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUBUISSON DE BRAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DUBUISSON DE BRAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUBUISSON DE BRAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DUBUISSON DE BRAY

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2006

Questions fréquentes sur EARL DUBUISSON DE BRAY

Quel est le numéro SIREN de EARL DUBUISSON DE BRAY ?

Le numéro SIREN de EARL DUBUISSON DE BRAY est 493 443 873. Le SIRET de son siège social est 493 443 873 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81493443873.

Qui dirige EARL DUBUISSON DE BRAY ?

EARL DUBUISSON DE BRAY est dirigée par PHILIPPE DUBUISSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL DUBUISSON DE BRAY ?

Le siège social de EARL DUBUISSON DE BRAY est situé 6 rue des Ecoles, 27170 Bray.

EARL DUBUISSON DE BRAY est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUBUISSON DE BRAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUBUISSON DE BRAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUBUISSON DE BRAY.