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EARL DUCHATELET

Active
Siren403 269 244Société civile59840 PREMESQUESCréée le 29 décembre 1995

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
60,0 k€

EARL DUCHATELET est une société civile immatriculée le 29 décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 269 244. Elle est domiciliée 344 rue Gabriel Peri 344 rue Gabriel Peri, 59840 Premesques. EARL DUCHATELET relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par DAMIEN DUCHATELET, gérant.

Fiche d'identité de EARL DUCHATELET

Dénomination
EARL DUCHATELET
SIREN
403 269 244
SIRET (siège)
403 269 244 00022
N° TVA intracommunautaire
FR76403269244Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 269 244
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
60 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
29 décembre 1995
Siège social
344 RUE GABRIEL PERI 344 RUE GABRIEL PERI, 59840, PREMESQUES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL DUCHATELET

Agricole (polyculture,lait).

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Finances de EARL DUCHATELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL DUCHATELET

DD

DAMIEN DUCHATELET

Gérant

Depuis la création (29 décembre 1995) · 30 ans

Établissements de EARL DUCHATELET

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59840 PREMESQUESSiègeActif

    403 269 244 00022 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 0150Z

  • 59840 PREMESQUESFermé

    403 269 244 00014 · ouvert le 15 décembre 1995 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL DUCHATELET

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 décembre 2013

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2001

  • Acte

Dépôt du 28 décembre 1995

  • Acte

Conformité de EARL DUCHATELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUCHATELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL DUCHATELET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL DUCHATELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL DUCHATELET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 1995

Questions fréquentes sur EARL DUCHATELET

Quel est le numéro SIREN de EARL DUCHATELET ?

Le numéro SIREN de EARL DUCHATELET est 403 269 244. Le SIRET de son siège social est 403 269 244 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76403269244.

Qui dirige EARL DUCHATELET ?

EARL DUCHATELET est dirigée par DAMIEN DUCHATELET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL DUCHATELET ?

Le siège social de EARL DUCHATELET est situé 344 rue Gabriel Peri 344 rue Gabriel Peri, 59840 Premesques.

EARL DUCHATELET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL DUCHATELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL DUCHATELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUCHATELET.