EARL DUCREUX
Active0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Capital social
- 69,1 k€
EARL DUCREUX est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 janvier 2015, identifiée par le SIREN 808 895 569. Elle est domiciliée 697 RTE de la Maillardiere, 69610 Montromant. EARL DUCREUX relève du secteur culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par FABIEN DUCREUX en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL DUCREUX
INSEE- Dénomination
- EARL DUCREUX
- SIREN
- 808 895 569
- SIRET (siège)
- 808 895 569 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR83808895569Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 895 569
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 69 100 €
- Code NAF / APE
- 0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
- Date de création
- 22 janvier 2015
- Siège social
- 697 RTE de la Maillardiere, 69610, Montromant
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL DUCREUX
Les activités de maraîchages, petits fruits et accessoirement revente en transformation, production d'électricité.
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Finances de EARL DUCREUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL DUCREUX
INSEEÉtablissements de EARL DUCREUX
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69610 MontromantSiègeActif
808 895 569 00016 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0113Z
Documents juridiques de EARL DUCREUX
INPIConformité de EARL DUCREUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL DUCREUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
11 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL DUCREUX. Elles s'échelonnent de 2001 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 01 mars 2024 · N° 21/01845
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE B
Décision du 18 novembre 2022 · N° 19/06377
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 mars 2006 · N° 04-20.355
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 2005 · N° 02-46.046
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2003 · N° 01-02.046
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 novembre 2003 · N° 00-21.609
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 juillet 2003 · N° 02-11.264
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 08 juillet 2003 · N° 00-21.608
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 février 2003 · N° 01-14.510
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 mars 2002 · N° 99-14.840
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mai 2001 · N° 99-41.505
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL DUCREUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL DUCREUX
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2015
Questions fréquentes sur EARL DUCREUX
Quel est le numéro SIREN de EARL DUCREUX ?
Le numéro SIREN de EARL DUCREUX est 808 895 569. Le SIRET de son siège social est 808 895 569 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83808895569.
Qui dirige EARL DUCREUX ?
EARL DUCREUX est dirigée par FABIEN DUCREUX, gérant.
Où se situe le siège social de EARL DUCREUX ?
Le siège social de EARL DUCREUX est situé 697 RTE de la Maillardiere, 69610 Montromant.
EARL DUCREUX est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL DUCREUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL DUCREUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL DUCREUX.
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