EARL ELEVAGE BESANÇON

Active

Siren328 129 853Société civile70500 CorreCréée le 10 octobre 1983

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 186 k€
Effectif: Non publié

EARL ELEVAGE BESANÇON est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 1983, identifiée par le SIREN 328 129 853. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 RTE de Bourbonne, 70500 Corre. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. Elle est dirigée par Gaël BESANÇON, gérant.

Fiche d'identité de EARL ELEVAGE BESANÇON

INSEE

Dénomination: EARL ELEVAGE BESANÇON
SIREN: 328 129 853
SIRET (siège): 328 129 853 00029
N° TVA intracommunautaire: FR09328129853Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 328 129 853
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 185 501,28 €
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 10 octobre 1983
Siège social: 2 RTE de Bourbonne, 70500, Corre
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de EARL ELEVAGE BESANÇON

l exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du code rural et de la pêche maritime

Finances de EARL ELEVAGE BESANÇON

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL ELEVAGE BESANÇON

INSEE

Gaël BESANÇON

Gérant

Depuis la création (10 octobre 1983) · 43 ans

Établissements de EARL ELEVAGE BESANÇON

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

70500 CorreSiègeActif
328 129 853 00029 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 0150Z
70500 CORREFermé
328 129 853 00011 · ouvert le 01 juillet 1983 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL ELEVAGE BESANÇON

INPI

14 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 octobre 2020

Acte

Dépôt du 13 octobre 2014

Acte

Dépôt du 22 novembre 2013

Acte

Dépôt du 06 mai 2008

Acte

Dépôt du 22 janvier 2008

Acte

Dépôt du 17 juillet 2003

Acte

Dépôt du 21 janvier 2003

Acte

Dépôt du 19 février 2002

Acte

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

Déclaration de régularité et de conformité

Dépôt du -

Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de EARL ELEVAGE BESANÇON

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL ELEVAGE BESANÇON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL ELEVAGE BESANÇON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ELEVAGE BESANÇON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL ELEVAGE BESANÇON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ELEVAGE BESANÇON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL ELEVAGE BESANÇON

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

20 février 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1983-07-01

17 février 2025création
Date d'effet : 10 octobre 1983

Questions fréquentes sur EARL ELEVAGE BESANÇON

Quel est le numéro SIREN de EARL ELEVAGE BESANÇON ?

Le numéro SIREN de EARL ELEVAGE BESANÇON est 328 129 853. Le SIRET de son siège social est 328 129 853 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09328129853.

Qui dirige EARL ELEVAGE BESANÇON ?

EARL ELEVAGE BESANÇON est dirigée par Gaël BESANÇON, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ELEVAGE BESANÇON ?

Le siège social de EARL ELEVAGE BESANÇON est situé 2 RTE de Bourbonne, 70500 Corre.