EARL ESPAGNOL
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 66,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 385 046 107, EARL ESPAGNOL est une société civile créée le 14 avril 1992. Elle est domiciliée 8 Chemin des Breuchets, 63460 Combronde. EARL ESPAGNOL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par MICHELLE PRADEL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL ESPAGNOL
INSEE- Dénomination
- EARL ESPAGNOL
- SIREN
- 385 046 107
- SIRET (siège)
- 385 046 107 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR59385046107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 385 046 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 65 968 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 14 avril 1992
- Siège social
- 8 Chemin des Breuchets, 63460, Combronde
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ESPAGNOL
Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la pêche maritime
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Finances de EARL ESPAGNOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL ESPAGNOL
INSEEGérant
Établissements de EARL ESPAGNOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 63460 CombrondeSiègeActif
385 046 107 00012 · ouvert le 14 avril 1992 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL ESPAGNOL
INPIConformité de EARL ESPAGNOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ESPAGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ESPAGNOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 septembre 2026 · N° 24-13.789
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 29 juillet 2026 · N° 25/56002
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/00179
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1- section B
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/07438
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience cinquième chambre (autres demandes en matière de pr
Décision du 06 juillet 2026 · N° 2026000132
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 03 juillet 2026 · N° 2026001294
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 03 juillet 2026 · N° 24/09462
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 juin 2026 · N° 24-16.770
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/02523
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-8
Décision du 18 juin 2026 · N° 2025078554
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 24-12.113
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/00848
- Lire la décision sur courdecassation.frAutre décision avant dire droit
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 05 juin 2026 · N° 25/02684
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Décision du 11 mai 2026 · N° 25/03902
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Tribunal de commerce, audience publique de contentieux (1er ETAGE)
Décision du 13 avril 2026 · N° 2023J00935
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ESPAGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ESPAGNOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND
Gérant : ESPAGNOL Michelle, Adrienne né(e) PRADEL
- création
Date d'effet : 14 avril 1992
Questions fréquentes sur EARL ESPAGNOL
Quel est le numéro SIREN de EARL ESPAGNOL ?
Le numéro SIREN de EARL ESPAGNOL est 385 046 107. Le SIRET de son siège social est 385 046 107 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59385046107.
Qui dirige EARL ESPAGNOL ?
EARL ESPAGNOL est dirigée par MICHELLE PRADEL, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ESPAGNOL ?
Le siège social de EARL ESPAGNOL est situé 8 Chemin des Breuchets, 63460 Combronde.
EARL ESPAGNOL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ESPAGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ESPAGNOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ESPAGNOL.
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