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EARL ESPAGNOL

Active
Siren385 046 107Société civile63460 CombrondeCréée le 14 avril 1992

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
66,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 385 046 107, EARL ESPAGNOL est une société civile créée le 14 avril 1992. Elle est domiciliée 8 Chemin des Breuchets, 63460 Combronde. EARL ESPAGNOL relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par MICHELLE PRADEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL ESPAGNOL

Dénomination
EARL ESPAGNOL
SIREN
385 046 107
SIRET (siège)
385 046 107 00012
N° TVA intracommunautaire
FR59385046107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 385 046 107
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
65 968 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
14 avril 1992
Siège social
8 Chemin des Breuchets, 63460, Combronde
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL ESPAGNOL

Activités réputées agricoles au sens de l'article L311-1 du code rural et de la pêche maritime

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Finances de EARL ESPAGNOL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL ESPAGNOL

Établissements de EARL ESPAGNOL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 63460 CombrondeSiègeActif

    385 046 107 00012 · ouvert le 14 avril 1992 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL ESPAGNOL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 09 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 novembre 2015

  • Acte

Conformité de EARL ESPAGNOL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ESPAGNOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL ESPAGNOL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL ESPAGNOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL ESPAGNOL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND

    Gérant : ESPAGNOL Michelle, Adrienne né(e) PRADEL

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 1992

Questions fréquentes sur EARL ESPAGNOL

Quel est le numéro SIREN de EARL ESPAGNOL ?

Le numéro SIREN de EARL ESPAGNOL est 385 046 107. Le SIRET de son siège social est 385 046 107 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59385046107.

Qui dirige EARL ESPAGNOL ?

EARL ESPAGNOL est dirigée par MICHELLE PRADEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL ESPAGNOL ?

Le siège social de EARL ESPAGNOL est situé 8 Chemin des Breuchets, 63460 Combronde.

EARL ESPAGNOL est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL ESPAGNOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL ESPAGNOL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ESPAGNOL.