EARL FAILLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 195 k€
- Effectif
- Non publié
EARL FAILLET est une société civile immatriculée le 30 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 559 387. Son siège social est situé 1450 Rte de Perroux, 01560 Mantenay-Montlin. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. La direction est assurée par CLEMENT FAILLET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL FAILLET
INSEE- Dénomination
- EARL FAILLET
- SIREN
- 750 559 387
- SIRET (siège)
- 750 559 387 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR04750559387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 750 559 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 195 000 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 30 mars 2012
- Siège social
- 1450 RTE DE PERROUX , 01560, MANTENAY-MONTLIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL FAILLET
Céréales et élevage avicole
Finances de EARL FAILLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL FAILLET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis novembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 novembre 2022
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de mars 2012 à novembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL FAILLET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 01560 MANTENAY-MONTLINSiègeActif
750 559 387 00014 · ouvert le 22 mars 2012 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL FAILLET
INPIComptes annuels de EARL FAILLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL FAILLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL FAILLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL FAILLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL FAILLET. Elle date de 1990. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mai 1990 · N° 88-17.510
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL FAILLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL FAILLET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
Gérant : FAILLET Clement, Henri
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-30 · Début d'activité : 2012-03-22
- création
Date d'effet : 30 mars 2012
Questions fréquentes sur EARL FAILLET
Quel est le numéro SIREN de EARL FAILLET ?
Le numéro SIREN de EARL FAILLET est 750 559 387. Le SIRET de son siège social est 750 559 387 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04750559387.
Qui dirige EARL FAILLET ?
EARL FAILLET est dirigée par CLEMENT FAILLET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL FAILLET ?
Le siège social de EARL FAILLET est situé 1450 Rte de Perroux, 01560 Mantenay-Montlin.
EARL FAILLET est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL FAILLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL FAILLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL FAILLET.
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