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EARL FUSELLIER

Active
Siren344 123 096Société civile49390 VERNANTESCréée le 08 mars 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

EARL FUSELLIER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 mars 1988, identifiée par le SIREN 344 123 096. Son siège social est situé Boisse Vernantes, 49390 Vernantes. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. BRUNO FUSELIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL FUSELLIER

Dénomination
EARL FUSELLIER
SIREN
344 123 096
SIRET (siège)
344 123 096 00010
N° TVA intracommunautaire
FR46344123096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 123 096
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
08 mars 1988
Siège social
BOISSE VERNANTES, 49390, VERNANTES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL FUSELLIER

TRAVAIL EN COMMUN DES BIENS AGRICOLES

Finances de EARL FUSELLIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL FUSELLIER

BF

BRUNO FUSELIER

Gérant

Depuis la création (08 mars 1988) · 38 ans

Établissements de EARL FUSELLIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49390 VERNANTESSiègeActif

    344 123 096 00010 · ouvert le 25 février 1988 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL FUSELLIER

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Comptes annuels de EARL FUSELLIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL FUSELLIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL FUSELLIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL FUSELLIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL FUSELLIER. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL FUSELLIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL FUSELLIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 mars 1988

Questions fréquentes sur EARL FUSELLIER

Quel est le numéro SIREN de EARL FUSELLIER ?

Le numéro SIREN de EARL FUSELLIER est 344 123 096. Le SIRET de son siège social est 344 123 096 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46344123096.

Qui dirige EARL FUSELLIER ?

EARL FUSELLIER est dirigée par BRUNO FUSELIER, gérant.

Où se situe le siège social de EARL FUSELLIER ?

Le siège social de EARL FUSELLIER est situé Boisse Vernantes, 49390 Vernantes.

EARL FUSELLIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL FUSELLIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL FUSELLIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL FUSELLIER.

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