EARL GOURJON
Active0124Z · Culture de fruits à pépins et à noyau
- Capital social
- 45,0 k€
EARL GOURJON est une société civile immatriculée le 20 février 2001 sous le numéro SIREN 434 557 583. Le siège social de l'entreprise se trouve Qua Patin, 84810 Aubignan. Son activité principale est culture de fruits à pépins et à noyau (code NAF 0124Z). Elle est dirigée par SEBASTIEN GOURJON, gérant.
Fiche d'identité de EARL GOURJON
INSEE- Dénomination
- EARL GOURJON
- SIREN
- 434 557 583
- SIRET (siège)
- 434 557 583 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR36434557583Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 557 583
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 45 000 €
- Code NAF / APE
- 0124Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- Date de création
- 20 février 2001
- Siège social
- QUA PATIN , 84810, AUBIGNAN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de EARL GOURJON
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de EARL GOURJON
Exploitation viticole
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Finances de EARL GOURJON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL GOURJON
INSEEBODACCGérant
En poste depuis avril 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 avril 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL GOURJON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84810 AUBIGNANSiègeActif
434 557 583 00011 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL GOURJON
INPIConformité de EARL GOURJON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL GOURJON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL GOURJON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience quatrième chambre (procédures collectives)
Décision du 23 juillet 2025 · N° 2025011233
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - autorisation de vente amiable
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 07 janvier 2025 · N° 24/00152
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re Chambre A
Décision du 25 février 2014 · N° 12/06217
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 15 mai 1997 · N° 95-20.990
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 06 janvier 1994 · N° 92-11.410
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 décembre 1993 · N° 91-22.177
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 décembre 1992 · N° 89-41.550
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL GOURJON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL GOURJON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON
Gérant : GOURJON Sebastien
- création
Date d'effet : 20 février 2001
Questions fréquentes sur EARL GOURJON
Quel est le numéro SIREN de EARL GOURJON ?
Le numéro SIREN de EARL GOURJON est 434 557 583. Le SIRET de son siège social est 434 557 583 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36434557583.
Qui dirige EARL GOURJON ?
EARL GOURJON est dirigée par SEBASTIEN GOURJON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL GOURJON ?
Le siège social de EARL GOURJON est situé Qua Patin, 84810 Aubignan.
EARL GOURJON est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL GOURJON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL GOURJON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL GOURJON.
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