EARL GRISARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 178 233, EARL GRISARD est une société civile créée le 17 septembre 1987. Le siège social de l'entreprise se trouve 91 rue de la Tronche, 73250 Freterive. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z. La direction est assurée par BENOIT GRISARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL GRISARD
INSEE- Dénomination
- EARL GRISARD
- SIREN
- 342 178 233
- SIRET (siège)
- 342 178 233 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR07342178233Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 178 233
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 110 430 €
- Code NAF / APE
- 0124Z
- Date de création
- 17 septembre 1987
- Siège social
- 91 RUE DE LA TRONCHE , 73250, FRETERIVE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL GRISARD
Exploitation de biens agricoles.
Finances de EARL GRISARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL GRISARD
INSEEBODACCMembre non salarié participant aux travaux
En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 mars 2018
Anciens dirigeants (1)
Jean-Pierre. Gérant : GRISARD Philippe GRISARD
Gérant · de juillet 2008 à mars 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL GRISARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73250 FRETERIVESiègeActif
342 178 233 00017 · ouvert le 31 juillet 2008 · NAF 0124Z
Documents juridiques de EARL GRISARD
INPI13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de EARL GRISARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL GRISARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL GRISARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL GRISARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL GRISARD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 1
Décision du 27 juin 2025 · N° 25/00691
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 17 mars 2025 · N° 24/01435
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 24 mars 1998 · N° 96-13.084
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL GRISARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL GRISARD
BODACC5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant : GRISARD Benoît
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : FERRAND Marie-Josephe modification le 05 Mars 2018 ; Gérant : GRISARD Benoît en fonction le 05 Mars 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Gérant : GRISARD Jean-Pierre Gérant : FERRAND Marie-Josephe
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Gérant : GRISARD Jean-Pierre. Gérant : GRISARD Philippe.
- création
Date d'effet : 17 septembre 1987
Questions fréquentes sur EARL GRISARD
Quel est le numéro SIREN de EARL GRISARD ?
Le numéro SIREN de EARL GRISARD est 342 178 233. Le SIRET de son siège social est 342 178 233 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07342178233.
Qui dirige EARL GRISARD ?
EARL GRISARD est dirigée par BENOIT GRISARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL GRISARD ?
Le siège social de EARL GRISARD est situé 91 rue de la Tronche, 73250 Freterive.
EARL GRISARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL GRISARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL GRISARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL GRISARD.
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