EARL GUENOT
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 195 k€
EARL GUENOT est une société civile immatriculée le 4 février 2008 sous le numéro SIREN 502 330 558. Elle est domiciliée 5 rue de la Fontaine, 21220 Ternant. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par AURELIEN GUENOT, gérant.
Fiche d'identité de EARL GUENOT
INSEE- Dénomination
- EARL GUENOT
- SIREN
- 502 330 558
- SIRET (siège)
- 502 330 558 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR74502330558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 330 558
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 194 700 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 04 février 2008
- Siège social
- 5 rue de la Fontaine , 21220, TERNANT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL GUENOT
Polyculture - Ovins.
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Finances de EARL GUENOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL GUENOT
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 juillet 2008
Anciens dirigeants (1)
Gérant(e) · de février 2008 à juillet 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL GUENOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21220 TERNANTSiègeActif
502 330 558 00011 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL GUENOT
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL GUENOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL GUENOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL GUENOT. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 26 août 2026 · N° 21/05089
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
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Décision du 24 août 2026 · N° 22/00626
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 12 août 2026 · N° 25/09010
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 11 août 2026 · N° 19/04138
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 3 - CONSTRUCTION
Décision du 11 août 2026 · N° 12/05800
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 06 août 2026 · N° 25/02916
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 13 juillet 2026 · N° 19/03664
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 10 juillet 2026 · N° 22/06975
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 22/04080
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 8/Section 1
Décision du 06 juillet 2026 · N° 25/10906
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
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Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/05190
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Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 01 juillet 2026 · N° 25/06073
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 26 juin 2026 · N° 25/01054
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Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00503
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Tribunal judiciaire, tPX POI CG FOND
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/00466
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 22 juin 2026 · N° 24/06170
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème Chambre
Décision du 18 juin 2026 · N° 23/03459
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
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Décision du 17 juin 2026 · N° 26/01543
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 16 juin 2026 · N° 23/04878
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00051
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL GUENOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL GUENOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : GUENOT AURELIEN, PIERRE
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-02-04 · Début d'activité : 2007-11-01
- création
Date d'effet : 04 février 2008
Questions fréquentes sur EARL GUENOT
Quel est le numéro SIREN de EARL GUENOT ?
Le numéro SIREN de EARL GUENOT est 502 330 558. Le SIRET de son siège social est 502 330 558 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74502330558.
Qui dirige EARL GUENOT ?
EARL GUENOT est dirigée par AURELIEN GUENOT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL GUENOT ?
Le siège social de EARL GUENOT est situé 5 rue de la Fontaine, 21220 Ternant.
EARL GUENOT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL GUENOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL GUENOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL GUENOT.
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