EARL HUGOT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 596 k€
- Effectif
- Non publié
EARL HUGOT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 mars 2011, identifiée par le SIREN 530 879 121. Son siège social est situé 2 Rte de Griselles Ferme de Cras, 21330 Nicey. Son activité principale relève du code NAF 0111Z. Elle est dirigée par PHILIPPE HUGOT, gérant.
Fiche d'identité de EARL HUGOT
INSEE- Dénomination
- EARL HUGOT
- SIREN
- 530 879 121
- SIRET (siège)
- 530 879 121 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR01530879121Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 879 121
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 596 200 €
- Code NAF / APE
- 0111Z
- Date de création
- 11 mars 2011
- Siège social
- 2 RTE DE GRISELLES FERME DE CRAS, 21330, NICEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL HUGOT
Polyculture
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Finances de EARL HUGOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL HUGOT
INSEEGérant
Gérant
Établissements de EARL HUGOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21330 NICEYSiègeActif
530 879 121 00016 · ouvert le 01 mars 2011 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL HUGOT
INPIComptes annuels de EARL HUGOT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL HUGOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL HUGOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL HUGOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
59 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL HUGOT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Commerciale
Décision du 30 juin 2026 · N° 22/00016
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 30 juin 2026 · N° 24/02135
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/03006
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 22 juin 2026 · N° 25/00545
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 12 juin 2026 · N° 24/11541
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 4ème chambre 2ème section
Décision du 04 juin 2026 · N° 22/01407
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/01474
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tROISIEME CHAMBRE
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/04352
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/12581
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
Décision du 19 mai 2026 · N° 25/09852
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre A - Civile
Décision du 12 mai 2026 · N° 20/00820
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 11 mai 2026 · N° 24/09498
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 11 mai 2026 · N° 24/09494
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 2ème section
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/04667
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Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 10
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/03775
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Décision du 07 avril 2026 · N° 21/01515
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 01 avril 2026 · N° 23/13532
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 27 mars 2026 · N° 24/00026
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 27 mars 2026 · N° 25/19391
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL HUGOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL HUGOT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant(e) : HUGOT Damien, Jean, Paul Gérant(e) : HUGOT Philippe, Edmond Gérant(e) : HUGOT Sebastien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-11 · Début d'activité : 2011-03-01
- création
Date d'effet : 11 mars 2011
Questions fréquentes sur EARL HUGOT
Quel est le numéro SIREN de EARL HUGOT ?
Le numéro SIREN de EARL HUGOT est 530 879 121. Le SIRET de son siège social est 530 879 121 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01530879121.
Qui dirige EARL HUGOT ?
EARL HUGOT est dirigée par PHILIPPE HUGOT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL HUGOT ?
Le siège social de EARL HUGOT est situé 2 Rte de Griselles Ferme de Cras, 21330 Nicey.
EARL HUGOT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL HUGOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL HUGOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL HUGOT.
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