EARL ILTIS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 151 k€
EARL ILTIS est une société civile immatriculée le 11 mars 2014 sous le numéro SIREN 800 900 888. Son siège social est situé 15 rue de Kembs, 68510 Sierentz. EARL ILTIS relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). FRANCOIS ILTIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL ILTIS
INSEE- Dénomination
- EARL ILTIS
- SIREN
- 800 900 888
- SIRET (siège)
- 800 900 888 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR66800900888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 800 900 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 151 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 11 mars 2014
- Siège social
- 15 RUE DE KEMBS , 68510, SIERENTZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL ILTIS
Exploitation de biens agricoles
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Finances de EARL ILTIS
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INSEEÉtablissements de EARL ILTIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68510 SIERENTZSiègeActif
800 900 888 00010 · ouvert le 01 janvier 2014 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL ILTIS
INPIConformité de EARL ILTIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL ILTIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL ILTIS. Elle date de 2019. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 26 avril 2019 · N° 17/02575
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL ILTIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL ILTIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-01-01
- création
Date d'effet : 11 mars 2014
Questions fréquentes sur EARL ILTIS
Quel est le numéro SIREN de EARL ILTIS ?
Le numéro SIREN de EARL ILTIS est 800 900 888. Le SIRET de son siège social est 800 900 888 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66800900888.
Qui dirige EARL ILTIS ?
EARL ILTIS est dirigée par FRANCOIS ILTIS, gérant.
Où se situe le siège social de EARL ILTIS ?
Le siège social de EARL ILTIS est situé 15 rue de Kembs, 68510 Sierentz.
EARL ILTIS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL ILTIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL ILTIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL ILTIS.
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