EARL JACQUARD
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 123 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 381 570 019, EARL JACQUARD est une société civile créée le 18 avril 1991. Elle est domiciliée 2 Che des Varennes, 70130 Mercey-sur-Saone. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par PASCAL JACQUARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL JACQUARD
INSEE- Dénomination
- EARL JACQUARD
- SIREN
- 381 570 019
- SIRET (siège)
- 381 570 019 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR71381570019Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 570 019
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 123 376,99 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 18 avril 1991
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- 2 CHE DES VARENNES , 70130, MERCEY-SUR-SAONE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL JACQUARD
Exploitation agricole. Culture et élevage associés. Production d'énergie photovoltaïque.
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Finances de EARL JACQUARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL JACQUARD
INSEEÉtablissements de EARL JACQUARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70130 MERCEY-SUR-SAONESiègeActif
381 570 019 00012 · ouvert le 01 février 1991 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL JACQUARD
INPIConformité de EARL JACQUARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL JACQUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL JACQUARD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL JACQUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL JACQUARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
- création
Date d'effet : 18 avril 1991
Questions fréquentes sur EARL JACQUARD
Quel est le numéro SIREN de EARL JACQUARD ?
Le numéro SIREN de EARL JACQUARD est 381 570 019. Le SIRET de son siège social est 381 570 019 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71381570019.
Qui dirige EARL JACQUARD ?
EARL JACQUARD est dirigée par PASCAL JACQUARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL JACQUARD ?
Le siège social de EARL JACQUARD est situé 2 Che des Varennes, 70130 Mercey-sur-Saone.
EARL JACQUARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL JACQUARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL JACQUARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL JACQUARD.
Combien de salariés compte EARL JACQUARD ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL JACQUARD emploie 1 ou 2 salariés.
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