EARL KOZIOL
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 431 580 885, EARL KOZIOL est une société civile créée le 30 mai 2000. Son siège social est situé 2172 RTE d'Esquere Lieu-dit En Jourdan, 31370 Poucharramet. EARL KOZIOL relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par PATRICK KOZIOL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL KOZIOL
INSEE- Dénomination
- EARL KOZIOL
- SIREN
- 431 580 885
- SIRET (siège)
- 431 580 885 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR53431580885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 580 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 630 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 30 mai 2000
- Siège social
- 2172 RTE d'Esquere Lieu-dit En Jourdan, 31370, Poucharramet
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL KOZIOL
Exploitation et gestion de biens agricoles apportés ou mis à la disposition et toutes opérations s'y rattachant ne modifiant pas l'objet civil - polyculture élevage bovins lait -
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Finances de EARL KOZIOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL KOZIOL
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2009
Gérant
En poste depuis février 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL KOZIOL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31370 PoucharrametSiègeActif
431 580 885 00017 · ouvert le 01 avril 2000 · NAF 0111Z
Documents juridiques de EARL KOZIOL
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL KOZIOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL KOZIOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL KOZIOL. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 2
Décision du 15 avril 2022 · N° 20/07813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL KOZIOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL KOZIOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
CHAUBARD Ginette Pauline Marie Jeanne nom d'usage : KOZIOL Ginette n'est plus gérant.. KOZIOL Patrick nom d'usage : KOZIOL Patrick devient gérant.. KOZIOL François nom d'usage : KOZIOL François devient gérant..
- création
Date d'effet : 30 mai 2000
Questions fréquentes sur EARL KOZIOL
Quel est le numéro SIREN de EARL KOZIOL ?
Le numéro SIREN de EARL KOZIOL est 431 580 885. Le SIRET de son siège social est 431 580 885 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53431580885.
Qui dirige EARL KOZIOL ?
EARL KOZIOL est dirigée par PATRICK KOZIOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL KOZIOL ?
Le siège social de EARL KOZIOL est situé 2172 RTE d'Esquere Lieu-dit En Jourdan, 31370 Poucharramet.
EARL KOZIOL est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL KOZIOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL KOZIOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL KOZIOL.
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