SCEA DE VARES
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Capital social
- 56,8 k€
SCEA DE VARES est une société civile immatriculée le 21 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 837 467. Son siège social est situé Ld Vares, 31370 Poucharramet. SCEA DE VARES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ARNAUD DE MELLIS, gérant.
Fiche d'identité de SCEA DE VARES
INSEE- Dénomination
- SCEA DE VARES
- SIREN
- 381 837 467
- SIRET (siège)
- 381 837 467 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR31381837467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 837 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 56 800 €
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 21 mai 1991
- Siège social
- LD VARES , 31370, POUCHARRAMET
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCEA DE VARES
Exploitation et gestion de biens agricoles.
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Finances de SCEA DE VARES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCEA DE VARES
INSEEBODACCGérant
Autre
Anciens dirigeants (1)
n'est plus gérant. DE MELLIS Donatienne nom d'usage : DE MELLIS devient gérant DALIES
DALIES Jean Paul nom d'usage · de mars 2013 à octobre 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCEA DE VARES
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 31370 POUCHARRAMETSiègeActif
381 837 467 00020 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0111Z
- 31370 POUCHARRAMETFermé
381 837 467 00012 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0111Z
Documents juridiques de SCEA DE VARES
INPIConformité de SCEA DE VARES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE VARES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE VARES n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCEA DE VARES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCEA DE VARES
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
DE MELLIS Arnaud nom d'usage : DE MELLIS devient gérant. DE MELLIS Donatienne nom d'usage : DE MELLIS n'est plus gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
DALIES Jean Paul nom d'usage : DALIES n'est plus gérant. DE MELLIS Donatienne nom d'usage : DE MELLIS devient gérant.
- création
Date d'effet : 21 mai 1991
Questions fréquentes sur SCEA DE VARES
Quel est le numéro SIREN de SCEA DE VARES ?
Le numéro SIREN de SCEA DE VARES est 381 837 467. Le SIRET de son siège social est 381 837 467 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31381837467.
Qui dirige SCEA DE VARES ?
SCEA DE VARES est dirigée par ARNAUD DE MELLIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCEA DE VARES ?
Le siège social de SCEA DE VARES est situé Ld Vares, 31370 Poucharramet.
SCEA DE VARES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCEA DE VARES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCEA DE VARES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE VARES.
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