Checkers

SCEA DE VARES

Active
Siren381 837 467Société civile31370 POUCHARRAMETCréée le 21 mai 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Documents
Capital social
56,8 k€

SCEA DE VARES est une société civile immatriculée le 21 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 837 467. Son siège social est situé Ld Vares, 31370 Poucharramet. SCEA DE VARES relève du secteur culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). Elle est dirigée par ARNAUD DE MELLIS, gérant.

Fiche d'identité de SCEA DE VARES

Dénomination
SCEA DE VARES
SIREN
381 837 467
SIRET (siège)
381 837 467 00020
N° TVA intracommunautaire
FR31381837467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 837 467
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
56 800 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
21 mai 1991
Siège social
LD VARES , 31370, POUCHARRAMET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCEA DE VARES

Exploitation et gestion de biens agricoles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCEA DE VARES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCEA DE VARES

Anciens dirigeants (1)

ND

n'est plus gérant. DE MELLIS Donatienne nom d'usage : DE MELLIS devient gérant DALIES

DALIES Jean Paul nom d'usage · de mars 2013 à octobre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCEA DE VARES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31370 POUCHARRAMETSiègeActif

    381 837 467 00020 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0111Z

  • 31370 POUCHARRAMETFermé

    381 837 467 00012 · ouvert le 01 mai 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de SCEA DE VARES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 octobre 2021

  • Acte

Dépôt du 25 février 2021

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2013

  • Acte

Conformité de SCEA DE VARES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCEA DE VARES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCEA DE VARES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCEA DE VARES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCEA DE VARES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    DE MELLIS Arnaud nom d'usage : DE MELLIS devient gérant. DE MELLIS Donatienne nom d'usage : DE MELLIS n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

    DALIES Jean Paul nom d'usage : DALIES n'est plus gérant. DE MELLIS Donatienne nom d'usage : DE MELLIS devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 21 mai 1991

Questions fréquentes sur SCEA DE VARES

Quel est le numéro SIREN de SCEA DE VARES ?

Le numéro SIREN de SCEA DE VARES est 381 837 467. Le SIRET de son siège social est 381 837 467 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31381837467.

Qui dirige SCEA DE VARES ?

SCEA DE VARES est dirigée par ARNAUD DE MELLIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCEA DE VARES ?

Le siège social de SCEA DE VARES est situé Ld Vares, 31370 Poucharramet.

SCEA DE VARES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCEA DE VARES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCEA DE VARES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCEA DE VARES.

Entreprises similaires

Même activité (culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses) à Poucharramet

Exportez toutes les entreprises « Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses » de la Haute-Garonne en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.