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EARL LA BRUYERE

Active
Siren445 297 625Société civile85240 FOUSSAIS-PAYRECréée le 25 février 2003

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
10,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 297 625, EARL LA BRUYERE est une société civile créée le 25 février 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve La Bruyere, 85240 Foussais-Payre. EARL LA BRUYERE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par ERIC PICARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL LA BRUYERE

Dénomination
EARL LA BRUYERE
SIREN
445 297 625
SIRET (siège)
445 297 625 00011
N° TVA intracommunautaire
FR60445297625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 297 625
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
25 février 2003
Siège social
LA BRUYERE , 85240, FOUSSAIS-PAYRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LA BRUYERE

l'exercice d'activités reputees agricoles au sens de l'article 2 de la loi n0 88-12-2 du 30.12.1988 cultures et elevage bovins viande

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Finances de EARL LA BRUYERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LA BRUYERE

EP

ERIC PICARD

Gérant

Depuis la création (25 février 2003) · 23 ans

Établissements de EARL LA BRUYERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85240 FOUSSAIS-PAYRESiègeActif

    445 297 625 00011 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL LA BRUYERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2003

  • Acte

Conformité de EARL LA BRUYERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

31 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LA BRUYERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 février 2003

Questions fréquentes sur EARL LA BRUYERE

Quel est le numéro SIREN de EARL LA BRUYERE ?

Le numéro SIREN de EARL LA BRUYERE est 445 297 625. Le SIRET de son siège social est 445 297 625 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60445297625.

Qui dirige EARL LA BRUYERE ?

EARL LA BRUYERE est dirigée par ERIC PICARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LA BRUYERE ?

Le siège social de EARL LA BRUYERE est situé La Bruyere, 85240 Foussais-Payre.

EARL LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA BRUYERE.