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EARL LA CHARTREUSE

Active
Siren391 922 549Société civile55000 LES HAUTS-DE-CHEECréée le 02 août 1993

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
84,0 k€

EARL LA CHARTREUSE est une société civile immatriculée le 2 août 1993 sous le numéro SIREN 391 922 549. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue du General Estienne Conde en Barrois, 55000 Les Hauts-de-Chee. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par Edith FRANCOIS, gérant.

Fiche d'identité de EARL LA CHARTREUSE

Dénomination
EARL LA CHARTREUSE
SIREN
391 922 549
SIRET (siège)
391 922 549 00012
N° TVA intracommunautaire
FR07391922549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 922 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
84 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
02 août 1993
Siège social
34 RUE DU GENERAL ESTIENNE CONDE EN BARROIS, 55000, LES HAUTS-DE-CHEE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LA CHARTREUSE

Exploitation de biens agricoles.

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Finances de EARL LA CHARTREUSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LA CHARTREUSE

EF

Edith FRANCOIS

Gérant

Anciens dirigeants (2)

BH

Béranger HEBERT

Gérant(e) · de août 1993 à septembre 2026

NH

n'est plus gérant HEBERT

HEBERT Béranger nom d'usage · de septembre 2026 à septembre 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LA CHARTREUSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55000 LES HAUTS-DE-CHEESiègeActif

    391 922 549 00012 · ouvert le 01 mai 1975 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL LA CHARTREUSE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 01 septembre 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 31 août 2026

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 13 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 11 février 2011

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2006

  • Acte

Dépôt du 27 août 2003

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 1993

  • Acte

Conformité de EARL LA CHARTREUSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LA CHARTREUSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LA CHARTREUSE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LA CHARTREUSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LA CHARTREUSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    HEBERT Béranger nom d'usage : HEBERT n'est plus gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

    FRANCOIS Edith Aline Lucienne nom d'usage : HEBERT devient gérant

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1993-08-02 · Début d'activité : 1975-05-01

  1. création

    Date d'effet : 02 août 1993

Questions fréquentes sur EARL LA CHARTREUSE

Quel est le numéro SIREN de EARL LA CHARTREUSE ?

Le numéro SIREN de EARL LA CHARTREUSE est 391 922 549. Le SIRET de son siège social est 391 922 549 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07391922549.

Qui dirige EARL LA CHARTREUSE ?

EARL LA CHARTREUSE est dirigée par Edith FRANCOIS, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LA CHARTREUSE ?

Le siège social de EARL LA CHARTREUSE est situé 34 rue du General Estienne Conde en Barrois, 55000 Les Hauts-de-Chee.

EARL LA CHARTREUSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LA CHARTREUSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LA CHARTREUSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LA CHARTREUSE.

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