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EARL LE BAGNOLET

Active
Siren403 475 338Société civile51500 MAILLY-CHAMPAGNECréée le 12 février 19960 salarié

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,6 k€
Effectif
0 salariétranche Sirene

EARL LE BAGNOLET est une société civile immatriculée le 12 février 1996 sous le numéro SIREN 403 475 338. Son siège social est situé 4 RUE CARNOT Mailly-Champagne, 51500 Mailly-Champagne. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z) et n'emploie aucun salarié. JULIEN DUBREUIL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LE BAGNOLET

Dénomination
EARL LE BAGNOLET
SIREN
403 475 338
SIRET (siège)
403 475 338 00014
N° TVA intracommunautaire
FR80403475338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 475 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
12 février 1996
Effectif
0 salarié
Siège social
4 RUE CARNOT Mailly-Champagne, 51500, MAILLY-CHAMPAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE BAGNOLET

viticulture

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Finances de EARL LE BAGNOLET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE BAGNOLET

JD

JULIEN DUBREUIL

Gérant

Depuis la création (12 février 1996) · 30 ans

Établissements de EARL LE BAGNOLET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 51500 MAILLY-CHAMPAGNESiègeActif

    403 475 338 00014 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL LE BAGNOLET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 1996

  • Acte

Conformité de EARL LE BAGNOLET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BAGNOLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL LE BAGNOLET. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pÔLE SOCIAL

    Décision du 25 mars 2026 · N° 23/00055

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE BAGNOLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE BAGNOLET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 février 1996

Questions fréquentes sur EARL LE BAGNOLET

Quel est le numéro SIREN de EARL LE BAGNOLET ?

Le numéro SIREN de EARL LE BAGNOLET est 403 475 338. Le SIRET de son siège social est 403 475 338 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80403475338.

Qui dirige EARL LE BAGNOLET ?

EARL LE BAGNOLET est dirigée par JULIEN DUBREUIL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE BAGNOLET ?

Le siège social de EARL LE BAGNOLET est situé 4 RUE CARNOT Mailly-Champagne, 51500 Mailly-Champagne.

EARL LE BAGNOLET est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE BAGNOLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE BAGNOLET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BAGNOLET.

Combien de salariés compte EARL LE BAGNOLET ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LE BAGNOLET n'emploie aucun salarié.