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EARL LE BROUTEYRON

Active
Siren445 407 075Société civile84420 PIOLENCCréée le 05 mars 20033 à 5

0130Z · Reproduction de plantes

Documents
Capital social
1,0 M€
Effectif
3 à 5tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 407 075, EARL LE BROUTEYRON est une société civile créée le 5 mars 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 252 Rte des Lones, 84420 Piolenc. Son activité principale est reproduction de plantes (code NAF 0130Z) et emploie 3 à 5 salariés. Elle est dirigée par MARIE-NOELLE FAURE, gérant.

Fiche d'identité de EARL LE BROUTEYRON

Dénomination
EARL LE BROUTEYRON
SIREN
445 407 075
SIRET (siège)
445 407 075 00016
N° TVA intracommunautaire
FR65445407075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 407 075
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
1 000 000 €
Code NAF / APE
0130Z - Reproduction de plantes
Date de création
05 mars 2003
Effectif
3 à 5
Siège social
252 RTE DES LONES , 84420, PIOLENC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE BROUTEYRON

Activités agricoles et gestion de biens agricoles pépinières viticoles

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Finances de EARL LE BROUTEYRON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE BROUTEYRON

JF

JEAN-MICHEL FAURE

Gérant

En poste depuis mai 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 mai 2016

Anciens dirigeants (1)

NF

Nicole né ANDRE FAURE

Gérant(e) · de janvier 2013 à mai 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE BROUTEYRON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84420 PIOLENCSiègeActif

    445 407 075 00016 · ouvert le 03 février 2003 · NAF 0130Z

Documents juridiques de EARL LE BROUTEYRON

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 2016

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2016

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 02 octobre 2007

  • Acte

Dépôt du 19 avril 2005

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 04 mars 2003

  • Acte

Conformité de EARL LE BROUTEYRON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BROUTEYRON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LE BROUTEYRON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE BROUTEYRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE BROUTEYRON

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant : FAURE MARIE-NOËLLE Gérant : FAURE JEAN-MICHEL

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Gérant(e) : FAURE Nicole né(e) ANDRE

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2003

Questions fréquentes sur EARL LE BROUTEYRON

Quel est le numéro SIREN de EARL LE BROUTEYRON ?

Le numéro SIREN de EARL LE BROUTEYRON est 445 407 075. Le SIRET de son siège social est 445 407 075 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65445407075.

Qui dirige EARL LE BROUTEYRON ?

EARL LE BROUTEYRON est dirigée par MARIE-NOELLE FAURE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LE BROUTEYRON ?

Le siège social de EARL LE BROUTEYRON est situé 252 Rte des Lones, 84420 Piolenc.

EARL LE BROUTEYRON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE BROUTEYRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE BROUTEYRON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BROUTEYRON.

Combien de salariés compte EARL LE BROUTEYRON ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LE BROUTEYRON emploie 3 à 5 salariés.