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EARL LE BUISSON

Active
Siren453 352 056Société civile58240 CHANTENAY-SAINT-IMBERTCréée le 06 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions75 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

EARL LE BUISSON est une société civile immatriculée le 6 mai 2004 sous le numéro SIREN 453 352 056. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Buisson, 58240 Chantenay-Saint-Imbert. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale. Elle est dirigée par PHILIPPE DESMARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL LE BUISSON

Dénomination
EARL LE BUISSON
SIREN
453 352 056
SIRET (siège)
453 352 056 00015
N° TVA intracommunautaire
FR71453352056Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 453 352 056
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
06 mai 2004
Siège social
LE BUISSON , 58240, CHANTENAY-SAINT-IMBERT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE BUISSON

ELEVAGE DE BOVINS

Finances de EARL LE BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LE BUISSON

PD

PHILIPPE DESMARD

Gérant

Depuis la création (06 mai 2004) · 22 ans

Établissements de EARL LE BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58240 CHANTENAY-SAINT-IMBERTSiègeActif

    453 352 056 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0142Z

Documents juridiques de EARL LE BUISSON

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2004

  • Acte

Comptes annuels de EARL LE BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LE BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL LE BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

75 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE BUISSON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL LE BUISSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 mai 2004

Questions fréquentes sur EARL LE BUISSON

Quel est le numéro SIREN de EARL LE BUISSON ?

Le numéro SIREN de EARL LE BUISSON est 453 352 056. Le SIRET de son siège social est 453 352 056 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71453352056.

Qui dirige EARL LE BUISSON ?

EARL LE BUISSON est dirigée par PHILIPPE DESMARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LE BUISSON ?

Le siège social de EARL LE BUISSON est situé Le Buisson, 58240 Chantenay-Saint-Imbert.

EARL LE BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE BUISSON.

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