EARL LE CHATAIGNIER
Active0142Z · Élevage d'autres bovins et de buffles
- Capital social
- 269 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 489 621 714, EARL LE CHATAIGNIER est une société civile créée le 27 avril 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve La Pepiniere, 85500 Les Herbiers. Son activité principale est élevage d'autres bovins et de buffles (code NAF 0142Z). La direction est assurée par LUC BOUSSEAU en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LE CHATAIGNIER
INSEE- Dénomination
- EARL LE CHATAIGNIER
- SIREN
- 489 621 714
- SIRET (siège)
- 489 621 714 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR71489621714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 621 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 268 800 €
- Code NAF / APE
- 0142Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Date de création
- 27 avril 2006
- Siège social
- LA PEPINIERE , 85500, LES HERBIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE CHATAIGNIER
exploitation agricole
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Finances de EARL LE CHATAIGNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE CHATAIGNIER
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LE CHATAIGNIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 85500 LES HERBIERSSiègeActif
489 621 714 00018 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0142Z
Documents juridiques de EARL LE CHATAIGNIER
INPIConformité de EARL LE CHATAIGNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE CHATAIGNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE CHATAIGNIER. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/02091
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare l'acte de saisine caduc ou le commandement valant saisie immobilière
Tribunal judiciaire, cH5 - JCP
Décision du 13 février 2025 · N° 24/00689
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 07 janvier 2025 · N° 23/02659
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour d'appel, 2ème chambre
Décision du 25 avril 2024 · N° 23/02659
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile A
Décision du 30 janvier 2024 · N° 23/06164
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 1
Décision du 24 juin 2022 · N° 20/01245
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 20 mai 1998 · N° 97-70.085
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE CHATAIGNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE CHATAIGNIER
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON
Gérant partant : Bossard, nom d'usage : Bousseau, Lucie
- création
Date d'effet : 27 avril 2006
Questions fréquentes sur EARL LE CHATAIGNIER
Quel est le numéro SIREN de EARL LE CHATAIGNIER ?
Le numéro SIREN de EARL LE CHATAIGNIER est 489 621 714. Le SIRET de son siège social est 489 621 714 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71489621714.
Qui dirige EARL LE CHATAIGNIER ?
EARL LE CHATAIGNIER est dirigée par LUC BOUSSEAU, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE CHATAIGNIER ?
Le siège social de EARL LE CHATAIGNIER est situé La Pepiniere, 85500 Les Herbiers.
EARL LE CHATAIGNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE CHATAIGNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE CHATAIGNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE CHATAIGNIER.
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