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EARL LE CHENE

Active
Siren789 969 078Société civile35134 SAINTE-COLOMBECréée le 13 décembre 2012

0150Z · Culture et élevage associés

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions36 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
12,5 k€

EARL LE CHENE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 décembre 2012, identifiée par le SIREN 789 969 078. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Haut Bois, 35134 Sainte-Colombe. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). MICHEL FORTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LE CHENE

Dénomination
EARL LE CHENE
SIREN
789 969 078
SIRET (siège)
789 969 078 00011
N° TVA intracommunautaire
FR45789969078Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 789 969 078
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
12 495 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
13 décembre 2012
Siège social
LE HAUT BOIS , 35134, SAINTE-COLOMBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LE CHENE

Culture et élevage associés

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Finances de EARL LE CHENE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LE CHENE

MF

MICHEL FORTIN

Gérant

Depuis la création (13 décembre 2012) · 13 ans

MG

MARIELLE GESLIN

Gérant

Établissements de EARL LE CHENE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 35134 SAINTE-COLOMBESiègeActif

    789 969 078 00011 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL LE CHENE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2022

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 2012

  • Acte

Conformité de EARL LE CHENE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

36 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE CHENE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE CHENE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

    Gérant : FORTIN Michel ; Gérant : FORTIN Marielle, Anne, Francoise

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-01

  1. création

    Date d'effet : 13 décembre 2012

Questions fréquentes sur EARL LE CHENE

Quel est le numéro SIREN de EARL LE CHENE ?

Le numéro SIREN de EARL LE CHENE est 789 969 078. Le SIRET de son siège social est 789 969 078 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45789969078.

Qui dirige EARL LE CHENE ?

EARL LE CHENE est dirigée par MICHEL FORTIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LE CHENE ?

Le siège social de EARL LE CHENE est situé Le Haut Bois, 35134 Sainte-Colombe.

EARL LE CHENE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE CHENE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE CHENE.

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