EARL LE CLOS
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 95,0 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL LE CLOS est une société civile immatriculée le 19 avril 2004 sous le numéro SIREN 453 141 525. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Clos, 35290 Gael. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. JEROME AMET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LE CLOS
INSEE- Dénomination
- EARL LE CLOS
- SIREN
- 453 141 525
- SIRET (siège)
- 453 141 525 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR45453141525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 453 141 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 95 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 19 avril 2004
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LD LE CLOS , 35290, GAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de EARL LE CLOS
activité agricole : polyculture et élevage et activité de production d'électricité photovoltaïque
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Finances de EARL LE CLOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE CLOS
INSEEÉtablissements de EARL LE CLOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35290 GAELSiègeActif
453 141 525 00015 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LE CLOS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL LE CLOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
185 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jCP
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Tribunal judiciaire, jCP LOGEMENT
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/04211
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Décision du 25 juin 2026 · N° 26/00470
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Tribunal judiciaire, tPTG
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/12800
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Décision du 29 mai 2026 · N° 25/00142
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Décision du 19 mai 2026 · N° 24/01671
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Décision du 19 mai 2026 · N° 25/00155
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 18 mai 2026 · N° 26/00217
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE CLOS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 avril 2004
Questions fréquentes sur EARL LE CLOS
Quel est le numéro SIREN de EARL LE CLOS ?
Le numéro SIREN de EARL LE CLOS est 453 141 525. Le SIRET de son siège social est 453 141 525 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45453141525.
Qui dirige EARL LE CLOS ?
EARL LE CLOS est dirigée par JEROME AMET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE CLOS ?
Le siège social de EARL LE CLOS est situé Ld le Clos, 35290 Gael.
EARL LE CLOS est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 avril 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE CLOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE CLOS.
Combien de salariés compte EARL LE CLOS ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LE CLOS emploie 1 ou 2 salariés.
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