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EARL LE NOYER

Active
Siren433 294 675Société civile83230 BORMES-LES-MIMOSASCréée le 31 octobre 2000

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
49,0 k€

EARL LE NOYER est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2000, identifiée par le SIREN 433 294 675. Le siège social de l'entreprise se trouve 5645 Rte du Dom Dom du Noyer Clos Mistingu, 83230 Bormes-les-Mimosas. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). Elle est dirigée par FREDERIC GUERIN, gérant.

Fiche d'identité de EARL LE NOYER

Dénomination
EARL LE NOYER
SIREN
433 294 675
SIRET (siège)
433 294 675 00015
N° TVA intracommunautaire
FR35433294675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 433 294 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
49 000 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
31 octobre 2000
Siège social
5645 RTE DU DOM DOM DU NOYER CLOS MISTINGU, 83230, BORMES-LES-MIMOSAS
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de EARL LE NOYER

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de EARL LE NOYER

Exploitation de tous biens agricoles en propriété en fermage ou par mise à disposition, accessoirement et dans les limites fiscales autorisées la location de matériels avec chauffeur et réalisation de travaux agricoles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de EARL LE NOYER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LE NOYER

FG

FREDERIC GUERIN

Gérant

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2011

OG

OLIVIER GUERIN

Gérant

En poste depuis mars 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LE NOYER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83230 BORMES-LES-MIMOSASSiègeActif

    433 294 675 00015 · ouvert le 01 octobre 2000 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL LE NOYER

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 22 février 2013

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 22 décembre 2006

  • Acte

Dépôt du 09 juillet 2001

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2000

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2000

  • Acte

Conformité de EARL LE NOYER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE NOYER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE NOYER. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LE NOYER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LE NOYER

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Gérant Associé : GUERIN Olivier en fonction le 31 Octobre 2000 Associé : MARTI Maria en fonction le 23 Mars 2011 Gérant Associé : GUERIN Frédéric modification le 22 Février 2013

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

    Associé gérant : GUERIN Olivier en fonction le 31 Octobre 2000 Associé : MARTI Maria en fonction le 23 Mars 2011 Associé : GUERIN Frédéric en fonction le 23 Mars 2011

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2000

Marques déposées par EARL LE NOYER

EARL LE NOYER est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur EARL LE NOYER

Quel est le numéro SIREN de EARL LE NOYER ?

Le numéro SIREN de EARL LE NOYER est 433 294 675. Le SIRET de son siège social est 433 294 675 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35433294675.

Qui dirige EARL LE NOYER ?

EARL LE NOYER est dirigée par FREDERIC GUERIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LE NOYER ?

Le siège social de EARL LE NOYER est situé 5645 Rte du Dom Dom du Noyer Clos Mistingu, 83230 Bormes-les-Mimosas.

EARL LE NOYER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LE NOYER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LE NOYER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE NOYER.