EARL LE RALLYE
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 90,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 309 770 253, EARL LE RALLYE est une société civile créée le 28 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve La Gloutiere, 79420 Vautebis. EARL LE RALLYE relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par TONY MENANT, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE RALLYE
INSEE- Dénomination
- EARL LE RALLYE
- SIREN
- 309 770 253
- SIRET (siège)
- 309 770 253 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR40309770253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 309 770 253
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 90 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 28 octobre 2002
- Siège social
- LA GLOUTIERE , 79420, VAUTEBIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE RALLYE
BOVINS "VIANDE" - CEREALES.
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Finances de EARL LE RALLYE
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE RALLYE
INSEEÉtablissements de EARL LE RALLYE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79420 VAUTEBISSiègeActif
309 770 253 00016 · ouvert le 01 janvier 1975 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LE RALLYE
INPIConformité de EARL LE RALLYE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE RALLYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE RALLYE. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 30 avril 2026 · N° 25/05458
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00386
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 21 octobre 2025 · N° 2025L03416
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 05 septembre 2025 · N° 2025R00022
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 02 (chargement)
Décision du 03 septembre 2025 · N° 2025P01328
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 09 janvier 2024 · N° 21/04165
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 mars 2023 · N° 21-24.565
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 16 septembre 2021 · N° 19-21.976
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 11 mars 2014 · N° 13/11497
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 7
Décision du 17 janvier 2013 · N° 10/08674
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 décembre 2002 · N° 00-12.774
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 février 2002 · N° 99-13.633
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 janvier 2002 · N° 00-20.132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 novembre 2001 · N° 98-18.226
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 12 juillet 1994 · N° 93-14.600
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE RALLYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE RALLYE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 1975-01-01
- création
Date d'effet : 28 octobre 2002
Questions fréquentes sur EARL LE RALLYE
Quel est le numéro SIREN de EARL LE RALLYE ?
Le numéro SIREN de EARL LE RALLYE est 309 770 253. Le SIRET de son siège social est 309 770 253 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40309770253.
Qui dirige EARL LE RALLYE ?
EARL LE RALLYE est dirigée par TONY MENANT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE RALLYE ?
Le siège social de EARL LE RALLYE est situé La Gloutiere, 79420 Vautebis.
EARL LE RALLYE est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE RALLYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE RALLYE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE RALLYE.
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