EARL LE ROY
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 72,2 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 390 055 390, EARL LE ROY est une société civile créée le 12 février 1993. Elle est domiciliée Ld Calavre, 56300 Saint-Thuriau. EARL LE ROY relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par JEAN-MICHEL LE ROY, gérant.
Fiche d'identité de EARL LE ROY
INSEE- Dénomination
- EARL LE ROY
- SIREN
- 390 055 390
- SIRET (siège)
- 390 055 390 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86390055390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 055 390
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 72 150 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 12 février 1993
- Siège social
- LD CALAVRE , 56300, SAINT-THURIAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LE ROY
Porcs engraisseurs - polyculture.
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Finances de EARL LE ROY
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LE ROY
INSEEÉtablissements de EARL LE ROY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56300 SAINT-THURIAUSiègeActif
390 055 390 00012 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LE ROY
INPIConformité de EARL LE ROY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LE ROY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
144 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LE ROY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 29 juillet 2026 · N° 26/00228
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 29 juillet 2026 · N° 24/01720
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre P.P référés
Décision du 29 juillet 2026 · N° 25/00066
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00148
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Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/00624
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Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 17 juin 2026 · N° 26/00127
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Décision du 10 juin 2026 · N° 22/04001
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 10 juin 2026 · N° 25/03639
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 9 (référés)
Décision du 10 juin 2026 · N° 26/00168
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/00196
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 15 mai 2026 · N° 26/00766
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 07 mai 2026 · N° 23/04234
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Décision du 09 avril 2026 · N° 22/07519
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LE ROY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LE ROY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 1993-02-12 · Début d'activité : 1993-01-01
- création
Date d'effet : 12 février 1993
Questions fréquentes sur EARL LE ROY
Quel est le numéro SIREN de EARL LE ROY ?
Le numéro SIREN de EARL LE ROY est 390 055 390. Le SIRET de son siège social est 390 055 390 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86390055390.
Qui dirige EARL LE ROY ?
EARL LE ROY est dirigée par JEAN-MICHEL LE ROY, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LE ROY ?
Le siège social de EARL LE ROY est situé Ld Calavre, 56300 Saint-Thuriau.
EARL LE ROY est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LE ROY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LE ROY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LE ROY.
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