EARL LENOIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 200 k€
- Effectif
- Non publié
EARL LENOIR est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1998, identifiée par le SIREN 415 225 010. Le siège social de l'entreprise se trouve Queutrey, 70130 Vellexon-Queutrey-et-Vaudey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. Elle est dirigée par DIDIER LENOIR, gérant.
Fiche d'identité de EARL LENOIR
INSEE- Dénomination
- EARL LENOIR
- SIREN
- 415 225 010
- SIRET (siège)
- 415 225 010 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR72415225010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 225 010
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 200 000 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 12 février 1998
- Siège social
- Queutrey, 70130, VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LENOIR
Exercice d'activités Repurees agricoles au sens de l'article 2 de la loi du 30 décembre 1988
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Finances de EARL LENOIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LENOIR
INSEEBODACCGérant
En poste depuis janvier 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 janvier 2015
Gérant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LENOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70130 VELLEXON-QUEUTREY-ET-VAUDEYSiègeActif
415 225 010 00016 · ouvert le 01 décembre 1997 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LENOIR
INPIComptes annuels de EARL LENOIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LENOIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL LENOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LENOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
196 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LENOIR. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02969
- Lire la décision sur courdecassation.frMainlevée de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02999
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02978
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02977
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02965
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02964
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02974
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02973
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02972
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02953
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02971
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/03007
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02979
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/03004
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02968
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/03003
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02956
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/03009
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02975
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, j.L.D.
Décision du 20 août 2026 · N° 26/02976
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LENOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL LENOIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant : LENOIR Didier Gérant : LENOIR Christine, Françoise, Emilienne né(e) MOLLIER
- création
Date d'effet : 12 février 1998
Questions fréquentes sur EARL LENOIR
Quel est le numéro SIREN de EARL LENOIR ?
Le numéro SIREN de EARL LENOIR est 415 225 010. Le SIRET de son siège social est 415 225 010 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72415225010.
Qui dirige EARL LENOIR ?
EARL LENOIR est dirigée par DIDIER LENOIR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL LENOIR ?
Le siège social de EARL LENOIR est situé Queutrey, 70130 Vellexon-Queutrey-et-Vaudey.
EARL LENOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LENOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LENOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LENOIR.
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