EARL LES AULNES
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
EARL LES AULNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1979, identifiée par le SIREN 317 097 392. Son siège social est situé Les Aulnes, 45260 La Cour Marigny. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. PASCAL FERNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LES AULNES
INSEE- Dénomination
- EARL LES AULNES
- SIREN
- 317 097 392
- SIRET (siège)
- 317 097 392 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR93317097392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 317 097 392
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 10 décembre 1979
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LES AULNES , 45260, LA COUR MARIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES AULNES
EXPLOITATION AGRICOLE
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Finances de EARL LES AULNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES AULNES
INSEEÉtablissements de EARL LES AULNES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45260 LA COUR MARIGNYSiègeActif
317 097 392 00011 · ouvert le 23 octobre 1979 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LES AULNES
INPIConformité de EARL LES AULNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES AULNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES AULNES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cHM JCP CTX GENERAL
Décision du 13 avril 2026 · N° 25/00315
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jex
Décision du 16 septembre 2024 · N° 24/01440
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 29 mai 2024 · N° 22-13.710
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 30 mars 2023 · N° 18/02878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 09 septembre 2022 · N° 20/03698
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 janvier 1999 · N° 96-43.315
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES AULNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES AULNES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1979-12-10 · Début d'activité : 1979-10-23
- création
Date d'effet : 10 décembre 1979
Questions fréquentes sur EARL LES AULNES
Quel est le numéro SIREN de EARL LES AULNES ?
Le numéro SIREN de EARL LES AULNES est 317 097 392. Le SIRET de son siège social est 317 097 392 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93317097392.
Qui dirige EARL LES AULNES ?
EARL LES AULNES est dirigée par PASCAL FERNET, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LES AULNES ?
Le siège social de EARL LES AULNES est situé Les Aulnes, 45260 La Cour Marigny.
EARL LES AULNES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES AULNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES AULNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES AULNES.
Combien de salariés compte EARL LES AULNES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LES AULNES emploie 1 ou 2 salariés.
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