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EARL LES AULNES

Active
Siren317 097 392Société civile45260 LA COUR MARIGNYCréée le 10 décembre 19791 ou 2

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

EARL LES AULNES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 décembre 1979, identifiée par le SIREN 317 097 392. Son siège social est situé Les Aulnes, 45260 La Cour Marigny. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. PASCAL FERNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL LES AULNES

Dénomination
EARL LES AULNES
SIREN
317 097 392
SIRET (siège)
317 097 392 00011
N° TVA intracommunautaire
FR93317097392Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 097 392
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 janvier 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
10 décembre 1979
Effectif
1 ou 2
Siège social
LES AULNES , 45260, LA COUR MARIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LES AULNES

EXPLOITATION AGRICOLE

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Finances de EARL LES AULNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LES AULNES

PF

PASCAL FERNET

Gérant

Depuis la création (10 décembre 1979) · 46 ans

Établissements de EARL LES AULNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45260 LA COUR MARIGNYSiègeActif

    317 097 392 00011 · ouvert le 23 octobre 1979 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL LES AULNES

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 02 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 24 mai 1993

  • Acte

Conformité de EARL LES AULNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES AULNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES AULNES. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES AULNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LES AULNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1979-12-10 · Début d'activité : 1979-10-23

  1. création

    Date d'effet : 10 décembre 1979

Questions fréquentes sur EARL LES AULNES

Quel est le numéro SIREN de EARL LES AULNES ?

Le numéro SIREN de EARL LES AULNES est 317 097 392. Le SIRET de son siège social est 317 097 392 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93317097392.

Qui dirige EARL LES AULNES ?

EARL LES AULNES est dirigée par PASCAL FERNET, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LES AULNES ?

Le siège social de EARL LES AULNES est situé Les Aulnes, 45260 La Cour Marigny.

EARL LES AULNES est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES AULNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 décembre 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES AULNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES AULNES.

Combien de salariés compte EARL LES AULNES ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LES AULNES emploie 1 ou 2 salariés.