EARL LES BLACHES
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,6 k€
EARL LES BLACHES est une société civile immatriculée le 9 janvier 1991 sous le numéro SIREN 380 419 994. Son siège social est situé Quartier les Blaches Mr Greve Dominique, 26300 Besayes. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). La direction est assurée par DOMINIQUE GREVE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LES BLACHES
INSEE- Dénomination
- EARL LES BLACHES
- SIREN
- 380 419 994
- SIRET (siège)
- 380 419 994 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR92380419994Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 419 994
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 09 janvier 1991
- Siège social
- QUARTIER LES BLACHES MR GREVE DOMINIQUE, 26300, BESAYES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES BLACHES
ACTIVITES AGRICOLES
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Finances de EARL LES BLACHES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES BLACHES
INSEEBODACCGérant
En poste depuis mars 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 13 mars 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LES BLACHES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26300 BESAYESSiègeFermé
380 419 994 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LES BLACHES
INPIConformité de EARL LES BLACHES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES BLACHES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES BLACHES. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00092
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 11 juillet 2025 · N° 24/00309
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 juillet 1996 · N° 94-44.354
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1995 · N° 88-70.405
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES BLACHES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES BLACHES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Romans
GREVE Dominique nom d'usage : GREVE n'est plus gérant. GREVE Dominique nom d'usage : GREVE devient liquidateur
- création
Date d'effet : 09 janvier 1991
Questions fréquentes sur EARL LES BLACHES
Quel est le numéro SIREN de EARL LES BLACHES ?
Le numéro SIREN de EARL LES BLACHES est 380 419 994. Le SIRET de son siège social est 380 419 994 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92380419994.
Qui dirige EARL LES BLACHES ?
EARL LES BLACHES est dirigée par DOMINIQUE GREVE, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LES BLACHES ?
Le siège social de EARL LES BLACHES est situé Quartier les Blaches Mr Greve Dominique, 26300 Besayes.
EARL LES BLACHES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES BLACHES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES BLACHES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES BLACHES.
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