EARL LES BROSSES
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 178 k€
- Effectif
- 1 ou 2tranche Sirene
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 628 806, EARL LES BROSSES est une société civile créée le 2 avril 2001. Son siège social est situé Les Brosses, 18260 Sury-Es-Bois. EARL LES BROSSES relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z) et emploie 1 ou 2 salariés. La direction est assurée par VINCENT NIZON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LES BROSSES
INSEE- Dénomination
- EARL LES BROSSES
- SIREN
- 434 628 806
- SIRET (siège)
- 434 628 806 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14434628806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 628 806
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 178 300 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 02 avril 2001
- Effectif
- 1 ou 2
- Siège social
- LES BROSSES , 18260, SURY-ES-BOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LES BROSSES
Élevage et culture associés
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Finances de EARL LES BROSSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LES BROSSES
INSEEÉtablissements de EARL LES BROSSES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18260 SURY-ES-BOISSiègeActif
434 628 806 00011 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LES BROSSES
INPIConformité de EARL LES BROSSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES BROSSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LES BROSSES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 27 mars 2024 · N° 23/56384
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions constatant le dessaisissement en mettant fin à l'instance et à l'action
Tribunal judiciaire, chambre 04
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- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 mars 1998 · N° 96-40.418
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 janvier 1994 · N° 92-15.678
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 mai 1991 · N° 89-45.675
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LES BROSSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LES BROSSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURGES
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2001-04-02 · Début d'activité : 2001-01-02
- création
Date d'effet : 02 avril 2001
Questions fréquentes sur EARL LES BROSSES
Quel est le numéro SIREN de EARL LES BROSSES ?
Le numéro SIREN de EARL LES BROSSES est 434 628 806. Le SIRET de son siège social est 434 628 806 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14434628806.
Qui dirige EARL LES BROSSES ?
EARL LES BROSSES est dirigée par VINCENT NIZON, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LES BROSSES ?
Le siège social de EARL LES BROSSES est situé Les Brosses, 18260 Sury-Es-Bois.
EARL LES BROSSES est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LES BROSSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LES BROSSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES BROSSES.
Combien de salariés compte EARL LES BROSSES ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, EARL LES BROSSES emploie 1 ou 2 salariés.
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