EARL LES BUSSIERES

Active

Siren438 894 222Société civile55500 NANTOISCréée le 07 septembre 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 140 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 894 222, EARL LES BUSSIERES est une société civile créée le 7 septembre 2001. Son siège social est situé 4 rue de Menaucourt, 55500 Nantois. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. Elle est dirigée par SEBASTIEN BURNEL, gérant.

Fiche d'identité de EARL LES BUSSIERES

INSEE

Dénomination: EARL LES BUSSIERES
SIREN: 438 894 222
SIRET (siège): 438 894 222 00027
N° TVA intracommunautaire: FR22438894222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 894 222
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social: 140 000 €
Code NAF / APE: 0150Z
Date de création: 07 septembre 2001
Siège social: 4 RUE DE MENAUCOURT, 55500, NANTOIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de EARL LES BUSSIERES

Exploitation de biens agricoles, polyculture, elevage.

Finances de EARL LES BUSSIERES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LES BUSSIERES

INSEE

SEBASTIEN BURNEL

Gérant

Depuis la création (07 septembre 2001) · 25 ans

Établissements de EARL LES BUSSIERES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

55500 NANTOISSiègeActif
438 894 222 00027 · ouvert le 31 mai 2019 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL LES BUSSIERES

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2019

Acte

Dépôt du 17 août 2001

Acte

Comptes annuels de EARL LES BUSSIERES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LES BUSSIERES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL LES BUSSIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES BUSSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LES BUSSIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES BUSSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL LES BUSSIERES

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

04 août 2019Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC
Transformation d'un GAEC · Début d'activité : 2001-05-01

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 septembre 2001

Questions fréquentes sur EARL LES BUSSIERES

Quel est le numéro SIREN de EARL LES BUSSIERES ?

Le numéro SIREN de EARL LES BUSSIERES est 438 894 222. Le SIRET de son siège social est 438 894 222 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22438894222.

Qui dirige EARL LES BUSSIERES ?

EARL LES BUSSIERES est dirigée par SEBASTIEN BURNEL, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LES BUSSIERES ?

Le siège social de EARL LES BUSSIERES est situé 4 rue de Menaucourt, 55500 Nantois.