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EARL LES REFOURS

Active
Siren390 456 069Société civile61440 SAINT ANDRE DE MESSEICréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,6 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 456 069, EARL LES REFOURS est une société civile créée le 1er janvier 2000. Son siège social est situé Les Refours, 61440 Saint Andre de Messei. L'entreprise déclare le code NAF 0141Z comme activité principale. Elle est dirigée par AURELIEN DENIS, gérant.

Fiche d'identité de EARL LES REFOURS

Dénomination
EARL LES REFOURS
SIREN
390 456 069
SIRET (siège)
390 456 069 00017
N° TVA intracommunautaire
FR02390456069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 456 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 avril 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 622,45 €
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
LES REFOURS , 61440, SAINT ANDRE DE MESSEI
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LES REFOURS

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article 2 de la loi n° 88-1202 du 30.12.88 relative à l'adaptation de l'exploitation agricole a son environnement économique et social.

Finances de EARL LES REFOURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL LES REFOURS

AD

AURELIEN DENIS

Gérant

En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 janvier 2022

AG

ANNE-MARIE GARNIER

Gérant

FD

FABIEN DENIS

Gérant

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2025

Anciens dirigeants (1)

SD

Serge, Jean-Pierre DENIS

Gérant · de janvier 2022 à février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL LES REFOURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 61440 SAINT ANDRE DE MESSEISiègeActif

    390 456 069 00017 · ouvert le 01 février 1993 · NAF 0141Z

Documents juridiques de EARL LES REFOURS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 janvier 2022

  • Acte

Dépôt du 29 février 2016

  • Acte

Dépôt du 09 avril 1993

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de EARL LES REFOURS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LES REFOURS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL LES REFOURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LES REFOURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL LES REFOURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LES REFOURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL LES REFOURS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : DENIS Aurélien, Guillaume, Franck ; Gérant : DENIS Anne-Marie, Catherine, Agnès ; Gérant : DENIS Fabien, David, Maxime

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : DENIS Aurélien, Guillaume, Franck ; Gérant : DENIS Anne-Marie, Catherine, Agnès

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

    Gérant : DENIS Aurélien, Guillaume, Franck ; Gérant : DENIS Serge, Jean-Pierre ; Gérant : DENIS Anne-Marie, Catherine, Agnès

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL LES REFOURS

Quel est le numéro SIREN de EARL LES REFOURS ?

Le numéro SIREN de EARL LES REFOURS est 390 456 069. Le SIRET de son siège social est 390 456 069 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02390456069.

Qui dirige EARL LES REFOURS ?

EARL LES REFOURS est dirigée par AURELIEN DENIS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL LES REFOURS ?

Le siège social de EARL LES REFOURS est situé Les Refours, 61440 Saint Andre de Messei.

EARL LES REFOURS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LES REFOURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LES REFOURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LES REFOURS.

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