EARL LESUEUR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 183 k€
- Effectif
- Non publié
EARL LESUEUR est une société civile immatriculée le 15 mars 1988 sous le numéro SIREN 344 124 060. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Che de Gauville Charny, 80290 Morvillers-Saint-Saturnin. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. PHILIPPE LESUEUR exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL LESUEUR
INSEE- Dénomination
- EARL LESUEUR
- SIREN
- 344 124 060
- SIRET (siège)
- 344 124 060 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR28344124060Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 124 060
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 182 938,82 €
- Code NAF / APE
- 0150Z
- Date de création
- 15 mars 1988
- Siège social
- 4 CHE DE GAUVILLE CHARNY, 80290, MORVILLERS-SAINT-SATURNIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LESUEUR
Exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui ou mis à sa disposition par ses membres et généralement tou tes activités se rattachant à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil du groupement.
Finances de EARL LESUEUR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LESUEUR
INSEEÉtablissements de EARL LESUEUR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 80290 MORVILLERS-SAINT-SATURNINSiègeActif
344 124 060 00015 · ouvert le 26 février 1988 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LESUEUR
INPIComptes annuels de EARL LESUEUR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL LESUEUR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de EARL LESUEUR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LESUEUR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
155 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LESUEUR. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 06 juillet 2026 · N° 24/01941
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Tribunal judiciaire, loyers commerciaux
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Tribunal de commerce, dELIBERES A VIDER
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Décision du 10 octobre 2024 · N° 22/03099
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Décision du 08 octobre 2024 · N° 23/09555
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Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 26 août 2024 · N° 24/00262
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Décision du 02 août 2024 · N° 21/00283
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Tribunal judiciaire, chambre 5/Section 3
Décision du 17 juin 2024 · N° 22/03722
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Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 04 juin 2024 · N° 22/09849
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Tribunal judiciaire, chambre 6/Section 5
Décision du 24 avril 2024 · N° 23/03790
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Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 2
Décision du 22 avril 2024 · N° 23/01004
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Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 18 avril 2024 · N° 22/03193
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Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR référé
Décision du 28 mars 2024 · N° 24/00131
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 25 mars 2024 · N° 22/03099
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Décision du 19 mars 2024 · N° 24/01901
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Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 mars 2024 · N° 22-24.541
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et dépôt de dossiers sans plaidoirie (art 779al3 du CPC)
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 2
Décision du 18 décembre 2023 · N° 23/01004
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Décision du 22 novembre 2023 · N° 21/01156
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Décision du 31 août 2023 · N° 23/01677
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Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 31 août 2023 · N° 22/00218
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 13
Décision du 10 juillet 2023 · N° 21/06983
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Décision du 26 janvier 2023 · N° 20/02926
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Décision du 21 septembre 2022 · N° 20/00508
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Décision du 30 juin 2022 · N° 22/00217
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Décision du 23 juin 2022 · N° 19/02727
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Décision du 02 février 2022 · N° 20-21.315
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Décision du 20 novembre 2019 · N° 17/14549
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Décision du 18 avril 2019 · N° 18-10.811
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Décision du 14 septembre 2018 · N° 16/04339
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Décision du 04 avril 2018 · N° 16/04459
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Décision du 10 janvier 2018 · N° 16-20.229
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Décision du 05 octobre 2017 · N° 14/06634
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Cour d'appel, pôle 3 - Chambre 1
Décision du 15 mars 2017 · N° 16/08794
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Décision du 15 février 2017 · N° 15/06127
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Décision du 25 mars 2016 · N° 13/15314
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Décision du 15 avril 1999 · N° 97-18.643
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Décision du 14 janvier 1999 · N° 97-13.467
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 décembre 1998 · N° 97-10.501
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 décembre 1998 · N° 97-15.338
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 décembre 1998 · N° 95-18.088
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 novembre 1998 · N° 97-10.107
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 novembre 1998 · N° 97-11.364
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 novembre 1998 · N° 96-20.874
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 10 novembre 1998 · N° 97-50.009
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 05 novembre 1998 · N° 97-12.917
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 septembre 1998 · N° 96-21.692
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 septembre 1998 · N° 96-21.820
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 septembre 1998 · N° 96-21.455
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 septembre 1998 · N° 96-21.028
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 septembre 1998 · N° 97-11.315
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 septembre 1998 · N° 96-20.551
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 juin 1998 · N° 96-21.400
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 juin 1998 · N° 96-20.739
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 juin 1998 · N° 96-19.418
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 96-21.826
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 96-15.542
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 96-21.196
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 juin 1998 · N° 96-20.956
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Décision du 24 juin 1998 · N° 96-20.356
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 mai 1998 · N° 95-19.611
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 13 mai 1998 · N° 96-12.230
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Décision du 29 avril 1998 · N° 95-20.312
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Décision du 01 avril 1998 · N° 96-16.369
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Décision du 01 avril 1998 · N° 96-14.697
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Décision du 18 mars 1998 · N° 96-17.294
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Décision du 11 février 1998 · N° 96-16.647
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Décision du 11 février 1998 · N° 96-16.495
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Décision du 17 décembre 1997 · N° 96-13.613
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Décision du 17 décembre 1997 · N° 96-12.040
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Décision du 03 décembre 1997 · N° 96-12.300
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Décision du 12 novembre 1997 · N° 96-10.494
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 octobre 1997 · N° 96-12.544
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 octobre 1997 · N° 96-10.584
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 22 octobre 1997 · N° 96-12.255
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 octobre 1997 · N° 95-22.284
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 octobre 1997 · N° 96-11.698
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 02 octobre 1997 · N° 96-10.676
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juillet 1993 · N° 92-60.458
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LESUEUR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de EARL LESUEUR
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Date d'effet : 15 mars 1988
Questions fréquentes sur EARL LESUEUR
Quel est le numéro SIREN de EARL LESUEUR ?
Le numéro SIREN de EARL LESUEUR est 344 124 060. Le SIRET de son siège social est 344 124 060 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28344124060.
Qui dirige EARL LESUEUR ?
EARL LESUEUR est dirigée par PHILIPPE LESUEUR, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LESUEUR ?
Le siège social de EARL LESUEUR est situé 4 Che de Gauville Charny, 80290 Morvillers-Saint-Saturnin.
EARL LESUEUR est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LESUEUR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LESUEUR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LESUEUR.
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