EARL LITT
Active0115Z · Culture du tabac
- Capital social
- 60,0 k€
EARL LITT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juillet 1991, identifiée par le SIREN 382 261 444. Son siège social est situé 6 RUE DE SAVERNE Duntzenheim, 67270 Duntzenheim. EARL LITT relève du secteur culture du tabac (code NAF 0115Z). La direction est assurée par MATTHIEU LITT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de EARL LITT
INSEE- Dénomination
- EARL LITT
- SIREN
- 382 261 444
- SIRET (siège)
- 382 261 444 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR01382261444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 261 444
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 60 000 €
- Code NAF / APE
- 0115Z - Culture du tabac
- Date de création
- 03 juillet 1991
- Siège social
- 6 RUE DE SAVERNE Duntzenheim, 67270, DUNTZENHEIM
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LITT
Exploitation agricole
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Finances de EARL LITT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LITT
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL LITT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 67270 DUNTZENHEIMSiègeActif
382 261 444 00014 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 0115Z
Documents juridiques de EARL LITT
INPIConformité de EARL LITT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LITT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL LITT. Elles s'échelonnent de 2021 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 26/00133
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce accepté
Tribunal judiciaire, jAF Cab 4
Décision du 16 juin 2026 · N° 23/04196
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01602
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 08 avril 2026 · N° 2026R00265
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 09 décembre 2025 · N° 25/01816
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pROCEDURES SIMPLIFIEES
Décision du 10 octobre 2025 · N° 25/02178
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 19 septembre 2025 · N° 23/00788
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé vendredi salle 3
Décision du 07 février 2025 · N° 2024076587
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 30 mai 2024 · N° 21/21608
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 15 avril 2024 · N° 23/00099
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 22 décembre 2023 · N° 22/02614
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 2
Décision du 15 septembre 2023 · N° 22/01729
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4eme Chambre Section 1
Décision du 27 janvier 2023 · N° 21/03580
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 5
Décision du 22 septembre 2022 · N° 20/06852
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 mai 2021 · N° 20-11.916
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LITT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LITT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE STRASBOURG
Gérant : LITT Matthieu
- création
Date d'effet : 03 juillet 1991
Questions fréquentes sur EARL LITT
Quel est le numéro SIREN de EARL LITT ?
Le numéro SIREN de EARL LITT est 382 261 444. Le SIRET de son siège social est 382 261 444 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01382261444.
Qui dirige EARL LITT ?
EARL LITT est dirigée par MATTHIEU LITT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LITT ?
Le siège social de EARL LITT est situé 6 RUE DE SAVERNE Duntzenheim, 67270 Duntzenheim.
EARL LITT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LITT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LITT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LITT.
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