EARL LUC BERNARD
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 162 k€
EARL LUC BERNARD est une société civile immatriculée le 16 janvier 1987 sous le numéro SIREN 339 818 387. Elle est domiciliée Frolois, 21150 Frolois. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par LUC BERNARD, gérant.
Fiche d'identité de EARL LUC BERNARD
INSEE- Dénomination
- EARL LUC BERNARD
- SIREN
- 339 818 387
- SIRET (siège)
- 339 818 387 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR14339818387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 339 818 387
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 162 114,28 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 16 janvier 1987
- Siège social
- Frolois, 21150, FROLOIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL LUC BERNARD
Exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui, ou mis à disposition par ses membres et, généralement toutes activités se rattachant a cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil.
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Finances de EARL LUC BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL LUC BERNARD
INSEEÉtablissements de EARL LUC BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21150 FROLOISSiègeActif
339 818 387 00013 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL LUC BERNARD
INPIConformité de EARL LUC BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LUC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL LUC BERNARD. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 23 juin 2004 · N° 03-12.876
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL LUC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL LUC BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 1987
Questions fréquentes sur EARL LUC BERNARD
Quel est le numéro SIREN de EARL LUC BERNARD ?
Le numéro SIREN de EARL LUC BERNARD est 339 818 387. Le SIRET de son siège social est 339 818 387 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14339818387.
Qui dirige EARL LUC BERNARD ?
EARL LUC BERNARD est dirigée par LUC BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de EARL LUC BERNARD ?
Le siège social de EARL LUC BERNARD est situé Frolois, 21150 Frolois.
EARL LUC BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL LUC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL LUC BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LUC BERNARD.
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