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EARL LUC BERNARD

Active
Siren339 818 387Société civile21150 FROLOISCréée le 16 janvier 1987

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
162 k€

EARL LUC BERNARD est une société civile immatriculée le 16 janvier 1987 sous le numéro SIREN 339 818 387. Elle est domiciliée Frolois, 21150 Frolois. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). Elle est dirigée par LUC BERNARD, gérant.

Fiche d'identité de EARL LUC BERNARD

Dénomination
EARL LUC BERNARD
SIREN
339 818 387
SIRET (siège)
339 818 387 00013
N° TVA intracommunautaire
FR14339818387Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 818 387
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
162 114,28 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
16 janvier 1987
Siège social
Frolois, 21150, FROLOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL LUC BERNARD

Exploitation des biens agricoles apportés par les associés, achetés ou pris à bail par lui, ou mis à disposition par ses membres et, généralement toutes activités se rattachant a cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas son caractère civil.

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Finances de EARL LUC BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL LUC BERNARD

LB

LUC BERNARD

Gérant

Depuis la création (16 janvier 1987) · 39 ans

Établissements de EARL LUC BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21150 FROLOISSiègeActif

    339 818 387 00013 · ouvert le 01 novembre 1986 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL LUC BERNARD

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 01 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 04 mars 1996

  • Acte

Conformité de EARL LUC BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL LUC BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne EARL LUC BERNARD. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL LUC BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL LUC BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 1987

Questions fréquentes sur EARL LUC BERNARD

Quel est le numéro SIREN de EARL LUC BERNARD ?

Le numéro SIREN de EARL LUC BERNARD est 339 818 387. Le SIRET de son siège social est 339 818 387 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14339818387.

Qui dirige EARL LUC BERNARD ?

EARL LUC BERNARD est dirigée par LUC BERNARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL LUC BERNARD ?

Le siège social de EARL LUC BERNARD est situé Frolois, 21150 Frolois.

EARL LUC BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL LUC BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL LUC BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL LUC BERNARD.