EARL MAISON SANSAULT
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 7,5 k€
EARL MAISON SANSAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2021, identifiée par le SIREN 902 038 538. Elle est domiciliée 3 Rte des Crosses Libardon, 79190 Clussais-la-Pommeraie. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). HUGUES SANSAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL MAISON SANSAULT
INSEE- Dénomination
- EARL MAISON SANSAULT
- SIREN
- 902 038 538
- SIRET (siège)
- 902 038 538 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR23902038538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 902 038 538
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 31 août 2021
- Siège social
- 3 RTE DES CROSSES LIBARDON, 79190, CLUSSAIS-LA-POMMERAIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL MAISON SANSAULT
ACTIVITES AGRICOLES
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INSEEÉtablissements de EARL MAISON SANSAULT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 79190 CLUSSAIS-LA-POMMERAIESiègeActif
902 038 538 00010 · ouvert le 15 juillet 2021 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL MAISON SANSAULT
INPIConformité de EARL MAISON SANSAULT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAISON SANSAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MAISON SANSAULT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MAISON SANSAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MAISON SANSAULT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-31 · Début d'activité : 2021-07-15
- création
Date d'effet : 31 août 2021
Questions fréquentes sur EARL MAISON SANSAULT
Quel est le numéro SIREN de EARL MAISON SANSAULT ?
Le numéro SIREN de EARL MAISON SANSAULT est 902 038 538. Le SIRET de son siège social est 902 038 538 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23902038538.
Qui dirige EARL MAISON SANSAULT ?
EARL MAISON SANSAULT est dirigée par HUGUES SANSAULT, gérant.
Où se situe le siège social de EARL MAISON SANSAULT ?
Le siège social de EARL MAISON SANSAULT est situé 3 Rte des Crosses Libardon, 79190 Clussais-la-Pommeraie.
EARL MAISON SANSAULT est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MAISON SANSAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MAISON SANSAULT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAISON SANSAULT.
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