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EARL MAISON SANSAULT

Active
Siren902 038 538Société civile79190 CLUSSAIS-LA-POMMERAIECréée le 31 août 2021

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL MAISON SANSAULT est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 août 2021, identifiée par le SIREN 902 038 538. Elle est domiciliée 3 Rte des Crosses Libardon, 79190 Clussais-la-Pommeraie. Elle exerce une activité de culture et élevage associés (code NAF 0150Z). HUGUES SANSAULT exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MAISON SANSAULT

Dénomination
EARL MAISON SANSAULT
SIREN
902 038 538
SIRET (siège)
902 038 538 00010
N° TVA intracommunautaire
FR23902038538Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 902 038 538
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
31 août 2021
Siège social
3 RTE DES CROSSES LIBARDON, 79190, CLUSSAIS-LA-POMMERAIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MAISON SANSAULT

ACTIVITES AGRICOLES

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Finances de EARL MAISON SANSAULT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MAISON SANSAULT

HS

HUGUES SANSAULT

Gérant

Depuis la création (31 août 2021) · 5 ans

Établissements de EARL MAISON SANSAULT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79190 CLUSSAIS-LA-POMMERAIESiègeActif

    902 038 538 00010 · ouvert le 15 juillet 2021 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL MAISON SANSAULT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 août 2021

  • Acte

Conformité de EARL MAISON SANSAULT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAISON SANSAULT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MAISON SANSAULT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MAISON SANSAULT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MAISON SANSAULT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-08-31 · Début d'activité : 2021-07-15

  1. création

    Date d'effet : 31 août 2021

Questions fréquentes sur EARL MAISON SANSAULT

Quel est le numéro SIREN de EARL MAISON SANSAULT ?

Le numéro SIREN de EARL MAISON SANSAULT est 902 038 538. Le SIRET de son siège social est 902 038 538 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23902038538.

Qui dirige EARL MAISON SANSAULT ?

EARL MAISON SANSAULT est dirigée par HUGUES SANSAULT, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MAISON SANSAULT ?

Le siège social de EARL MAISON SANSAULT est situé 3 Rte des Crosses Libardon, 79190 Clussais-la-Pommeraie.

EARL MAISON SANSAULT est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MAISON SANSAULT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 août 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MAISON SANSAULT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAISON SANSAULT.