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EARL MARC MASCETTI

Active
Siren791 755 093Société civile91460 MARCOUSSISCréée le 14 mars 2013

0113Z · Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Documents
Capital social
7,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 755 093, EARL MARC MASCETTI est une société civile créée le 14 mars 2013. Son siège social est situé 27 Che du Fay, 91460 Marcoussis. Elle exerce une activité de culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules (code NAF 0113Z). La direction est assurée par MARC MASCETTI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL MARC MASCETTI

Dénomination
EARL MARC MASCETTI
SIREN
791 755 093
SIRET (siège)
791 755 093 00014
N° TVA intracommunautaire
FR04791755093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 755 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0113Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Date de création
14 mars 2013
Siège social
27 CHE DU FAY , 91460, MARCOUSSIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MARC MASCETTI

Activités agricoles au sens de l'article L311-1 du code Rural.

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Finances de EARL MARC MASCETTI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MARC MASCETTI

MM

MARC MASCETTI

Gérant

Depuis la création (14 mars 2013) · 13 ans

Établissements de EARL MARC MASCETTI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91460 MARCOUSSISSiègeActif

    791 755 093 00014 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0113Z

Documents juridiques de EARL MARC MASCETTI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2013

  • Acte

Conformité de EARL MARC MASCETTI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MARC MASCETTI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MARC MASCETTI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MARC MASCETTI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MARC MASCETTI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Autre immatriculation personne morale · Début d'activité : 2013-01-01

  1. création

    Date d'effet : 14 mars 2013

Questions fréquentes sur EARL MARC MASCETTI

Quel est le numéro SIREN de EARL MARC MASCETTI ?

Le numéro SIREN de EARL MARC MASCETTI est 791 755 093. Le SIRET de son siège social est 791 755 093 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04791755093.

Qui dirige EARL MARC MASCETTI ?

EARL MARC MASCETTI est dirigée par MARC MASCETTI, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MARC MASCETTI ?

Le siège social de EARL MARC MASCETTI est situé 27 Che du Fay, 91460 Marcoussis.

EARL MARC MASCETTI est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MARC MASCETTI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MARC MASCETTI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MARC MASCETTI.

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