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EARL MARC NICOD

Active
Siren390 127 306Société civile25520 VAL D'USIERSCréée le 17 février 1993

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
66,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 127 306, EARL MARC NICOD est une société civile créée le 17 février 1993. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue de l'Eglise Goux-les-Usiers, 25520 Val d'Usiers. EARL MARC NICOD relève du secteur élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). MARC NICOD exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MARC NICOD

Dénomination
EARL MARC NICOD
SIREN
390 127 306
SIRET (siège)
390 127 306 00038
N° TVA intracommunautaire
FR09390127306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 127 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
66 300 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
17 février 1993
Siège social
35 RUE DE L'EGLISE GOUX-LES-USIERS, 25520, VAL D'USIERS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de EARL MARC NICOD

La propriété et la gestion, à titre civil, de tous les biens mobiliers et immobiliers et plus particulièrement de toute participation dans toutes sociétés et de tous autres biens meubles et immeubles, a quelque endroit qu'ils se trouvent. L'acquisition, la prise à bail, la location-vente, la propriété ou la co propriété de terrains, d'immeubles, construits où en cours de construction ou à rénover, de tous autres biens immeubles et de tous biens meubles.

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Finances de EARL MARC NICOD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MARC NICOD

MN

MARC NICOD

Gérant

En poste depuis décembre 2020 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 décembre 2020

Anciens dirigeants (1)

HN

Henri NICOD

Gérant, Associé · de août 2018 à décembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MARC NICOD

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25520 VAL D'USIERSSiègeActif

    390 127 306 00038 · ouvert le 07 mars 1992 · NAF 0141Z

  • 25520 VAL D'USIERSFermé

    390 127 306 00012 · ouvert le 07 mars 1992 · NAF 6820B

  • 25300 PONTARLIERFermé

    390 127 306 00020 · ouvert le 08 décembre 2020 · NAF 6820B

Documents juridiques de EARL MARC NICOD

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2020

  • Acte

Dépôt du 09 août 2018

  • Acte

Dépôt du 10 février 1993

  • Acte

Conformité de EARL MARC NICOD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MARC NICOD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MARC NICOD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MARC NICOD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MARC NICOD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant : NICOD Marc, Renaud, Bénédicte, Mickaël

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : NICOD Marc

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Gérant, Associé : NICOD Henri

  1. création

    Date d'effet : 17 février 1993

Questions fréquentes sur EARL MARC NICOD

Quel est le numéro SIREN de EARL MARC NICOD ?

Le numéro SIREN de EARL MARC NICOD est 390 127 306. Le SIRET de son siège social est 390 127 306 00038. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09390127306.

Qui dirige EARL MARC NICOD ?

EARL MARC NICOD est dirigée par MARC NICOD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MARC NICOD ?

Le siège social de EARL MARC NICOD est situé 35 rue de l'Eglise Goux-les-Usiers, 25520 Val d'Usiers.

EARL MARC NICOD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MARC NICOD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MARC NICOD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MARC NICOD.