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EARL MAS DE BOUISSON

Active
Siren483 720 926Société civile30640 BEAUVOISINCréée le 01 septembre 2005

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
7,5 k€

EARL MAS DE BOUISSON est une société civile immatriculée le 1er septembre 2005 sous le numéro SIREN 483 720 926. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Mas de Bouisson, 30640 Beauvoisin. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). JEROME DELPIERRE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MAS DE BOUISSON

Dénomination
EARL MAS DE BOUISSON
SIREN
483 720 926
SIRET (siège)
483 720 926 00011
N° TVA intracommunautaire
FR13483720926Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 483 720 926
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 septembre 2005
Siège social
LD MAS DE BOUISSON , 30640, BEAUVOISIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MAS DE BOUISSON

Viticulture, élevage, pension, dressage de chevaux.

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Finances de EARL MAS DE BOUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MAS DE BOUISSON

JD

JEROME DELPIERRE

Gérant

Depuis la création (01 septembre 2005) · 21 ans

Établissements de EARL MAS DE BOUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30640 BEAUVOISINSiègeActif

    483 720 926 00011 · ouvert le 01 septembre 2005 · NAF 0121Z

Documents juridiques de EARL MAS DE BOUISSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2005

  • Acte

Conformité de EARL MAS DE BOUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAS DE BOUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MAS DE BOUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MAS DE BOUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MAS DE BOUISSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2005

Questions fréquentes sur EARL MAS DE BOUISSON

Quel est le numéro SIREN de EARL MAS DE BOUISSON ?

Le numéro SIREN de EARL MAS DE BOUISSON est 483 720 926. Le SIRET de son siège social est 483 720 926 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13483720926.

Qui dirige EARL MAS DE BOUISSON ?

EARL MAS DE BOUISSON est dirigée par JEROME DELPIERRE, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MAS DE BOUISSON ?

Le siège social de EARL MAS DE BOUISSON est situé Ld Mas de Bouisson, 30640 Beauvoisin.

EARL MAS DE BOUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MAS DE BOUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MAS DE BOUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAS DE BOUISSON.