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EARL MAS DE CLOVIS

Active
Siren350 360 236Société civile30130 SAINT-ALEXANDRECréée le 25 avril 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
122 k€
Effectif
Non publié

EARL MAS DE CLOVIS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 avril 1989, identifiée par le SIREN 350 360 236. Le siège social de l'entreprise se trouve quai du Plan Quartier du Plan, 30130 Saint-Alexandre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0124Z. SERGE SARRETTE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MAS DE CLOVIS

Dénomination
EARL MAS DE CLOVIS
SIREN
350 360 236
SIRET (siège)
350 360 236 00029
N° TVA intracommunautaire
FR69350360236Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 360 236
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
121 960 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
25 avril 1989
Siège social
QUAI DU PLAN QUARTIER DU PLAN, 30130, SAINT-ALEXANDRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de EARL MAS DE CLOVIS

Exploitation de biens agricoles

Finances de EARL MAS DE CLOVIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MAS DE CLOVIS

SS

SERGE SARRETTE

Gérant

LS

LUCAS SARRETTE

Gérant

Établissements de EARL MAS DE CLOVIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30130 SAINT-ALEXANDRESiègeActif

    350 360 236 00029 · ouvert le 28 octobre 1997 · NAF 0124Z

  • 84840 LAMOTTE-DU-RHONEFermé

    350 360 236 00011 · ouvert le 01 mai 1989 · NAF 011A

Documents juridiques de EARL MAS DE CLOVIS

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 octobre 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 22 mai 2023

  • Acte

Dépôt du 21 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 05 août 2008

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 31 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 18 novembre 1997

  • Acte

Dépôt du 10 mai 1995

  • Acte

Comptes annuels de EARL MAS DE CLOVIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MAS DE CLOVIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MAS DE CLOVIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MAS DE CLOVIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MAS DE CLOVIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MAS DE CLOVIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MAS DE CLOVIS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

    SARRETTE Lucas Robert Sébastien nom d'usage : SARRETTE devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 25 avril 1989

Questions fréquentes sur EARL MAS DE CLOVIS

Quel est le numéro SIREN de EARL MAS DE CLOVIS ?

Le numéro SIREN de EARL MAS DE CLOVIS est 350 360 236. Le SIRET de son siège social est 350 360 236 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69350360236.

Qui dirige EARL MAS DE CLOVIS ?

EARL MAS DE CLOVIS est dirigée par SERGE SARRETTE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL MAS DE CLOVIS ?

Le siège social de EARL MAS DE CLOVIS est situé quai du Plan Quartier du Plan, 30130 Saint-Alexandre.

EARL MAS DE CLOVIS est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MAS DE CLOVIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MAS DE CLOVIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MAS DE CLOVIS.

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