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EARL MASSE

Active
Siren823 670 336Société civile02360 IVIERSCréée le 17 novembre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 670 336, EARL MASSE est une société civile créée le 17 novembre 2016. Son siège social est situé 1 rue de Verdun, 02360 Iviers. Son activité principale relève du code NAF 0150Z. Elle est dirigée par FREDERIC MASSE, gérant.

Fiche d'identité de EARL MASSE

Dénomination
EARL MASSE
SIREN
823 670 336
SIRET (siège)
823 670 336 00010
N° TVA intracommunautaire
FR40823670336Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 670 336
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
17 novembre 2016
Siège social
1 RUE DE VERDUN , 02360, IVIERS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MASSE

Exploitation agricole.

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Finances de EARL MASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MASSE

FM

FREDERIC MASSE

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2016) · 9 ans

JM

JOEL MASSE

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2016) · 9 ans

AM

ANDRE MASSE

Gérant

Depuis la création (17 novembre 2016) · 9 ans

Établissements de EARL MASSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 02360 IVIERSSiègeActif

    823 670 336 00010 · ouvert le 10 novembre 2016 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL MASSE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 novembre 2016

  • Acte

Comptes annuels de EARL MASSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MASSE. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MASSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-QUENTIN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-11-17 · Début d'activité : 2016-11-10

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2016

Questions fréquentes sur EARL MASSE

Quel est le numéro SIREN de EARL MASSE ?

Le numéro SIREN de EARL MASSE est 823 670 336. Le SIRET de son siège social est 823 670 336 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40823670336.

Qui dirige EARL MASSE ?

EARL MASSE est dirigée par FREDERIC MASSE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL MASSE ?

Le siège social de EARL MASSE est situé 1 rue de Verdun, 02360 Iviers.

EARL MASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MASSE.

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