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EARL MERCEY XAVIER

Active
Siren791 864 234Société civile21320 SAINTE-SABINECréée le 20 mars 2013

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
251 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 791 864 234, EARL MERCEY XAVIER est une société civile créée le 20 mars 2013. Son siège social est situé 4 rue Haute, 21320 Sainte-Sabine. Son activité principale est culture et élevage associés (code NAF 0150Z). XAVIER MERCEY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MERCEY XAVIER

Dénomination
EARL MERCEY XAVIER
SIREN
791 864 234
SIRET (siège)
791 864 234 00012
N° TVA intracommunautaire
FR52791864234Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 864 234
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
251 000 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
20 mars 2013
Siège social
4 RUE HAUTE , 21320, SAINTE-SABINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MERCEY XAVIER

Polyculture, élevage.

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Finances de EARL MERCEY XAVIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MERCEY XAVIER

XM

XAVIER MERCEY

Gérant

Depuis la création (20 mars 2013) · 13 ans

Établissements de EARL MERCEY XAVIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21320 SAINTE-SABINESiègeActif

    791 864 234 00012 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL MERCEY XAVIER

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 mars 2013

  • Acte

Conformité de EARL MERCEY XAVIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MERCEY XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MERCEY XAVIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MERCEY XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MERCEY XAVIER

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-03-20 · Début d'activité : 2013-02-01

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2013

Questions fréquentes sur EARL MERCEY XAVIER

Quel est le numéro SIREN de EARL MERCEY XAVIER ?

Le numéro SIREN de EARL MERCEY XAVIER est 791 864 234. Le SIRET de son siège social est 791 864 234 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52791864234.

Qui dirige EARL MERCEY XAVIER ?

EARL MERCEY XAVIER est dirigée par XAVIER MERCEY, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MERCEY XAVIER ?

Le siège social de EARL MERCEY XAVIER est situé 4 rue Haute, 21320 Sainte-Sabine.

EARL MERCEY XAVIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MERCEY XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MERCEY XAVIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MERCEY XAVIER.