EARL MESTANIER
Active0150Z · Culture et élevage associés
- Capital social
- 221 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 327 254 579, EARL MESTANIER est une société civile créée le 17 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve HAM DE VAUX Bellenod-sur-Seine, 21510 Bellenod-sur-Seine. EARL MESTANIER relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SYLVAIN MESTANIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL MESTANIER
INSEE- Dénomination
- EARL MESTANIER
- SIREN
- 327 254 579
- SIRET (siège)
- 327 254 579 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR74327254579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 254 579
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 221 295,01 €
- Code NAF / APE
- 0150Z - Culture et élevage associés
- Date de création
- 17 janvier 2000
- Siège social
- HAM DE VAUX Bellenod-sur-Seine, 21510, BELLENOD-SUR-SEINE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de EARL MESTANIER
Polyculture et élevage
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Finances de EARL MESTANIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL MESTANIER
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2020
Gérant
En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2020
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL MESTANIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21510 BELLENOD-SUR-SEINESiègeActif
327 254 579 00011 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0150Z
Documents juridiques de EARL MESTANIER
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de EARL MESTANIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MESTANIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MESTANIER n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL MESTANIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL MESTANIER
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Gérant : MESTANIER Sylvain ; Gérant : MESTANIER Jerome, Michel, Leon
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-17 · Début d'activité : 1982-01-01
- création
Date d'effet : 17 janvier 2000
Questions fréquentes sur EARL MESTANIER
Quel est le numéro SIREN de EARL MESTANIER ?
Le numéro SIREN de EARL MESTANIER est 327 254 579. Le SIRET de son siège social est 327 254 579 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74327254579.
Qui dirige EARL MESTANIER ?
EARL MESTANIER est dirigée par SYLVAIN MESTANIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de EARL MESTANIER ?
Le siège social de EARL MESTANIER est situé HAM DE VAUX Bellenod-sur-Seine, 21510 Bellenod-sur-Seine.
EARL MESTANIER est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL MESTANIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL MESTANIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MESTANIER.
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