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EARL MESTANIER

Active
Siren327 254 579Société civile21510 BELLENOD-SUR-SEINECréée le 17 janvier 2000

0150Z · Culture et élevage associés

Documents
Capital social
221 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 327 254 579, EARL MESTANIER est une société civile créée le 17 janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve HAM DE VAUX Bellenod-sur-Seine, 21510 Bellenod-sur-Seine. EARL MESTANIER relève du secteur culture et élevage associés (code NAF 0150Z). SYLVAIN MESTANIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MESTANIER

Dénomination
EARL MESTANIER
SIREN
327 254 579
SIRET (siège)
327 254 579 00011
N° TVA intracommunautaire
FR74327254579Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 254 579
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
221 295,01 €
Code NAF / APE
0150Z - Culture et élevage associés
Date de création
17 janvier 2000
Siège social
HAM DE VAUX Bellenod-sur-Seine, 21510, BELLENOD-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MESTANIER

Polyculture et élevage

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Finances de EARL MESTANIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MESTANIER

SM

SYLVAIN MESTANIER

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2020

JM

JEROME MESTANIER

Gérant

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MESTANIER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21510 BELLENOD-SUR-SEINESiègeActif

    327 254 579 00011 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL MESTANIER

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2021

  • Acte

Dépôt du 10 février 2020

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2014

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2006

  • Acte

Dépôt du 28 février 1996

  • Acte

Dépôt du 27 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 30 décembre 1994

  • Acte

Conformité de EARL MESTANIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MESTANIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant EARL MESTANIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MESTANIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MESTANIER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : MESTANIER Sylvain ; Gérant : MESTANIER Jerome, Michel, Leon

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Transformation d'un GAEC · Immatriculée le 2000-01-17 · Début d'activité : 1982-01-01

  1. création

    Date d'effet : 17 janvier 2000

Questions fréquentes sur EARL MESTANIER

Quel est le numéro SIREN de EARL MESTANIER ?

Le numéro SIREN de EARL MESTANIER est 327 254 579. Le SIRET de son siège social est 327 254 579 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74327254579.

Qui dirige EARL MESTANIER ?

EARL MESTANIER est dirigée par SYLVAIN MESTANIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL MESTANIER ?

Le siège social de EARL MESTANIER est situé HAM DE VAUX Bellenod-sur-Seine, 21510 Bellenod-sur-Seine.

EARL MESTANIER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MESTANIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MESTANIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MESTANIER.