EARL METZ
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 46,3 k€
EARL METZ est une société civile immatriculée le 9 mars 1993 sous le numéro SIREN 390 440 790. Son siège social est situé 87 rue Sainte-Marguerite, 67680 Epfig. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). NICOLAS METZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de EARL METZ
INSEE- Dénomination
- EARL METZ
- SIREN
- 390 440 790
- SIRET (siège)
- 390 440 790 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR46390440790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 390 440 790
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
- Capital social
- 46 344,5 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 09 mars 1993
- Siège social
- 87 RUE SAINTE-MARGUERITE , 67680, EPFIG
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de EARL METZ
Viticulture
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de EARL METZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de EARL METZ
INSEEBODACCDates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de EARL METZ
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67680 EPFIGSiègeActif
390 440 790 00025 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 0121Z
- 67680 EPFIGFermé
390 440 790 00017 · ouvert le 01 janvier 1993 · NAF 011G
Documents juridiques de EARL METZ
INPIConformité de EARL METZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL METZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL METZ. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25-10.205
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 14 janvier 2026 · N° 24-83.360
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 19 novembre 2025 · N° 23-86.246
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 09 avril 2025 · N° 24-50.023
- Lire la décision sur courdecassation.frannulation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 avril 2025 · N° 22-22.634
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 01 avril 2025 · N° 24-81.176
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 27 mars 2025 · N° 22-11.482
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 décembre 2024 · N° 23-19.110
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 décembre 2024 · N° 23-15.337
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 06 novembre 2024 · N° 23-85.314
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 17 octobre 2024 · N° 22-17.390
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 12 septembre 2024 · N° 22-13.949
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 septembre 2024 · N° 23-11.534
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 20 juin 2024 · N° 22-22.462
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 23 mai 2024 · N° 23-80.088
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 25 avril 2024 · N° 22-15.393
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 mars 2024 · N° 22-21.200
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 mars 2024 · N° 23-11.844
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 08 mars 2024 · N° 21-12.560
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre criminelle
Décision du 05 mars 2024 · N° 23-84.864
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de EARL METZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de EARL METZ
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal d'Instance de Colmar
Gérant : METZ Nicolas
- création
Date d'effet : 09 mars 1993
Questions fréquentes sur EARL METZ
Quel est le numéro SIREN de EARL METZ ?
Le numéro SIREN de EARL METZ est 390 440 790. Le SIRET de son siège social est 390 440 790 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46390440790.
Qui dirige EARL METZ ?
EARL METZ est dirigée par NICOLAS METZ, gérant.
Où se situe le siège social de EARL METZ ?
Le siège social de EARL METZ est situé 87 rue Sainte-Marguerite, 67680 Epfig.
EARL METZ est-elle toujours en activité ?
Oui, EARL METZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mars 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
EARL METZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL METZ.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Epfig
- EARL DOMAINE METZ-GEIGER67680 Epfig
- EARL DOMAINE YVES AMBERG67680 Epfig
- EARL DOMAINE RIEBSAND-RUEFF67680 Epfig
- EARL FRANCIS BECK ET FILS67680 Epfig
- SCEA DOMAINE OSTERTAG67680 Epfig
- EARL RUEFF67680 Epfig
- EARL WOLFFER DU REBBERG67680 Epfig
- SCEA LA COCCINELLE - WERNERT67680 Epfig
- EARL DU HERTENSTEIN67680 Epfig
- EARL SCHAEFFHOLD67680 Epfig
