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EARL MOLE

Active
Siren489 622 530Société civile21400 CHEMIN-D'AISEYCréée le 18 avril 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
207 k€
Effectif
Non publié

EARL MOLE est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 avril 2006, identifiée par le SIREN 489 622 530. Elle est domiciliée 11 rue Semond, 21400 chemin-d'Aisey. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. JEAN-YVES CHEVALIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de EARL MOLE

Dénomination
EARL MOLE
SIREN
489 622 530
SIRET (siège)
489 622 530 00017
N° TVA intracommunautaire
FR94489622530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 622 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
207 440 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
18 avril 2006
Siège social
11 RUE SEMOND , 21400, CHEMIN-D'AISEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MOLE

Culture et élevage associés

Finances de EARL MOLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MOLE

JC

JEAN-YVES CHEVALIER

Gérant

FM

FLORENCE MOLE

Gérant

En poste depuis novembre 2014 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2014

JC

JEAN-FRANCOIS CHEMY

Gérant

Anciens dirigeants (1)

AM

Aleth MOLE

Gérant(e) · de février 2012 à novembre 2014

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MOLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21400 CHEMIN-D'AISEYSiègeActif

    489 622 530 00017 · ouvert le 01 avril 2006 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL MOLE

12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 09 février 2012

  • Acte

Dépôt du 09 février 2012

  • Acte

Dépôt du 09 février 2012

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2010

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2006

  • Acte

Comptes annuels de EARL MOLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MOLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MOLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MOLE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MOLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MOLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant : MOLE Florence Gérant : CHEVALIER Jean-Yves Gérant : CHEMY Jean-Francois

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant(e) : MOLE Aleth, Renée né(e) CAILLETET Gérant(e) : MOLE Florence Gérant(e) : CHEVALIER Jean-Yves

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2006

Questions fréquentes sur EARL MOLE

Quel est le numéro SIREN de EARL MOLE ?

Le numéro SIREN de EARL MOLE est 489 622 530. Le SIRET de son siège social est 489 622 530 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94489622530.

Qui dirige EARL MOLE ?

EARL MOLE est dirigée par JEAN-YVES CHEVALIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL MOLE ?

Le siège social de EARL MOLE est situé 11 rue Semond, 21400 chemin-d'Aisey.

EARL MOLE est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MOLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MOLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOLE.

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