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EARL MONARD

Active
Siren801 497 850Société civile59990 SebourgCréée le 08 avril 2014

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
288 k€

EARL MONARD est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 avril 2014, identifiée par le SIREN 801 497 850. Elle est domiciliée 12 RUE 12 rue du Triez, 59990 Sebourg. Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z). La direction est assurée par CLAIRE MONARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL MONARD

Dénomination
EARL MONARD
SIREN
801 497 850
SIRET (siège)
801 497 850 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41801497850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 497 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
288 000 €
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
08 avril 2014
Siège social
12 RUE 12 rue du Triez , 59990, Sebourg
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MONARD

Exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code Rural.

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Finances de EARL MONARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de EARL MONARD

CM

CLAIRE MONARD

Gérant

En poste depuis décembre 2021 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2021

Anciens dirigeants (1)

PM

Patrick Louis Edouard Félix Monard,

Gérant · de avril 2014 à février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MONARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59990 SebourgSiègeActif

    801 497 850 00017 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 0111Z

Documents juridiques de EARL MONARD

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • L’ampliation* de la décision de l’ordre professionnel, en copie. *Copie authentifiée d’un acte notarié ou administratif.

Dépôt du -

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de EARL MONARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MONARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MONARD. Elles s'échelonnent de 1997 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MONARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de EARL MONARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

    Gérant partant : Monard, Patrick Louis Edouard Félix ; modification du Gérant associé unique Monard, Claire Josiane Marie-Louise

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

    modification du Gérant Monard, Patrick Louis Edouard Félix ; nomination du Gérant : Monard, Claire Josiane Marielouse

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-08 · Début d'activité : 2014-03-01

  1. création

    Date d'effet : 08 avril 2014

Questions fréquentes sur EARL MONARD

Quel est le numéro SIREN de EARL MONARD ?

Le numéro SIREN de EARL MONARD est 801 497 850. Le SIRET de son siège social est 801 497 850 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41801497850.

Qui dirige EARL MONARD ?

EARL MONARD est dirigée par CLAIRE MONARD, gérant.

Où se situe le siège social de EARL MONARD ?

Le siège social de EARL MONARD est situé 12 RUE 12 rue du Triez, 59990 Sebourg.

EARL MONARD est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MONARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MONARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MONARD.

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