Checkers

EARL MOSER

Active
Siren750 583 254Société civile90100 FLORIMONTCréée le 27 mars 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
65,0 k€
Effectif
Non publié

EARL MOSER est une société civile immatriculée le 27 mars 2012 sous le numéro SIREN 750 583 254. Son siège social est situé La Maison Rouge, 90100 Florimont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0150Z. La direction est assurée par JEAN-PIERRE MOSER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de EARL MOSER

Dénomination
EARL MOSER
SIREN
750 583 254
SIRET (siège)
750 583 254 00016
N° TVA intracommunautaire
FR19750583254Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 583 254
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 avril 2025
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
65 000 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
27 mars 2012
Siège social
LA MAISON ROUGE , 90100, FLORIMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de EARL MOSER

Elevage de bovins avec production laitière. Production de céréales

Finances de EARL MOSER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de EARL MOSER

JM

JEAN-PIERRE MOSER

Gérant

En poste depuis janvier 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 janvier 2016

RM

Romain MOSER

Gérant

En poste depuis décembre 2024 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 11 décembre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de EARL MOSER

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90100 FLORIMONTSiègeActif

    750 583 254 00016 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 0150Z

Documents juridiques de EARL MOSER

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2012

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de EARL MOSER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour EARL MOSER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de EARL MOSER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour EARL MOSER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent EARL MOSER. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de EARL MOSER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de EARL MOSER

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Gérant : MOSER Romain ; Gérant : MOSER Jean-Pierre

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Gérant : MOSER Jean-Pierre

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-03-27 · Début d'activité : 2012-03-01

  1. création

    Date d'effet : 27 mars 2012

Questions fréquentes sur EARL MOSER

Quel est le numéro SIREN de EARL MOSER ?

Le numéro SIREN de EARL MOSER est 750 583 254. Le SIRET de son siège social est 750 583 254 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19750583254.

Qui dirige EARL MOSER ?

EARL MOSER est dirigée par JEAN-PIERRE MOSER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de EARL MOSER ?

Le siège social de EARL MOSER est situé La Maison Rouge, 90100 Florimont.

EARL MOSER est-elle toujours en activité ?

Oui, EARL MOSER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mars 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

EARL MOSER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour EARL MOSER.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises culture et élevage associés

Toutes les entreprises avec le code NAF 0150Z

Entreprises à Florimont

Toutes les entreprises à Florimont